Égalité et citoyenneté

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 67 et 861. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 67.

La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 1104 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 371.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 56. La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, pour soutenir l’amendement no 1258.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 137 et 1130, tendant à la suppression de l’article. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 137.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 28 septies. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 1228.

Je suis saisi d’un amendement, no 338 rectifié, portant article additionnel après l’article 57. La parole est à Mme Elisabeth Pochon, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1114 et 858, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Bies, pour soutenir l’amendement no 1114.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 58. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 1021.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1297 et 1298, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Eva Sas, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 66 et 1115. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 66.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 72, 1156 et 1450. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 72.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1144 et 1159 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 1144.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1541, 270 et 1030, tendant à supprimer l’article 60. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1541.

Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l’amendement no 205.

La parole est à M. Paul Giacobbi, pour soutenir l’amendement no 921, portant article additionnel après l’article 33 octies.

Je suis saisi de trois amendements, nos 140, 53 et 1133, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 140. Cet amendement vise à intégrer l’accession sociale à la propriété dans les quotas de logements sociaux. Nous avons longuement parlé cette nuit des surloyers et des réside...

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 60. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 1532.

La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l’amendement no 862 portant article additionnel après l’article 33 decies.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 33 quindecies, dont deux amendements identiques, nos 65 rectifié et 1153 rectifié. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 65 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 444 et 445, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. Les retirez-vous également, mon cher collègue ?