Égalité et citoyenneté

Je suis saisi de trois amendements, nos 64 rectifié, 1152 rectifié et 68, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64 rectifié et 1152 rectifié sont identiques. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 64 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1134 et 171, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 1134.

Je suis saisi d’un amendement no 462 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1598 du Gouvernement. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1387 et 272, tendant à supprimer l’article 61. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1387.

Je suis saisi de deux amendements, nos 139 et 687, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 139.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 61. La parole est à Mme Elisabeth Pochon, pour soutenir l’amendement no 342.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 275 et 1032, tendant à supprimer l’article 34. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 275.

La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.

La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, pour donner l’avis du Gouvernement.

Il ne s’agissait pas vraiment d’une réponse à propos de l’amendement no 342, monsieur Larrivé. Je vous invite à ne pas rouvrir les débats qui viennent d’être tranchés, mes chers collègues. La parole est à M. le rapporteur général.

Je suis saisi d’un amendement, no 1386, portant article additionnel après l’article 34. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1256 rectifié et 790, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, pour soutenir l’amendement no 1256 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1267, 1268 et 1269, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l’article 34 bis. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 1321.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’égalité réelle, pour donner l’avis du Gouvernement.

Vous n’avez pas la parole, mes chers collègues. C’est au tour de Mme la secrétaire d’État de s’exprimer, pour donner l’avis du Gouvernement.

Nous en venons à une série d’amendements portant article additionnel après l’article 35. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir les amendements nos 235 et 233, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 929, qui a été repris par la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 29. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 1142.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1542 et 271, tendant à supprimer l’article 63. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1542.