Biodiversité
(Article 9)

C’est plus que ce que vous demandez. Nous n’avons donc pas besoin d’y revenir : c’est clair, c’est acté, c’est dit par la bouche de Mme la ministre. Il faut arrêter. Vraiment, vous exagérez un peu.

Avis défavorable. Comme son nom l’indique, il s’agit d’un conseil scientifique ; il comportera forcément des spécialistes de la biodiversité ultramarine. Il ne s’agit pas ici de représentants des territoires, comme tout à l’heure.

Cet amendement accepté par la commission est important. J’ai eu l’occasion d’insister à plusieurs reprises sur le mécanisme que nous avons prévu pour que la biodiversité ultramarine soit prise en compte. Il s’agit de mettre en place un comité d’orientation ultramarin auprès du conseil d’administration de l’agence.

Je répondrai brièvement, puisque nous aurons l’occasion de revenir sur les points qui ont été soulevés à l’occasion de l’examen des amendements. Je voudrais commencer par mettre un certain nombre d’orateurs face à leurs contradictions. Monsieur Chevrollier, vous déplorez que toute la biodiversité ne soit pas représentée de façon égale au sein...

Par ailleurs, monsieur Saddier, si l’ONCFS devait demain être intégré à l’Agence, c’est la loi qui en déciderait, et l’amendement que vous êtes très content d’avoir fait adopter ne servirait donc strictement à rien. Je tenais à le souligner, car je crois que vous l’avez oublié…

Il me semble que vous prenez ce projet de loi sur la biodiversité en otage pour faire passer vos idées, en cette période particulière.

Monsieur Saddier, je ne vous ai pas interrompu. Je vous demande de ne pas m’interrompre. J’ai bien entendu votre préoccupation, madame Sage, et nous y répondrons le moment venu, lorsque nous examinerons vos amendements. Nous avons en tout cas essayé d’assurer la meilleure représentation possible des Ultramarins. Puisque nous allons certaineme...

…je voudrais rappeler, pour ceux d’entre vous qui n’étaient pas là hier soir, et il y en a un certain nombre…

…que le Conseil national de la biodiversité est une instance où siégeront des représentants du monde économique et social. Il existe deux instances et, dans le conseil d’administration de l’Agence, sauf à vouloir créer un conseil d’administration pléthorique, on ne peut faire siéger tout le monde. Bientôt, on voudra y intégrer le MEDEF, les trè...

…et vous imaginez bien qu’il n’est pas possible d’avancer dans ces conditions. Certains d’entre vous le reconnaissaient d’ailleurs – peut-être pas publiquement – il y a de cela quelques semaines. Voilà ce que je voulais vous dire. Réfléchissez avant de parler, parce que vos contradictions sont parfois étonnantes !