Questions orales sans débat

Monsieur le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, l’agriculture traverse actuellement une crise particulièrement violente, qui entame fortement le niveau de vie des agriculteurs, eux qui, pourtant – et nous pouvons partager ce constat sur tous les bancs de cet hémicycle – travaillent durement pour répondre aux besoins ...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse qui est en partie favorable, puisque vous êtes ouvert à une discussion sur ce sujet. Je tiens toutefois à souligner que la différence de l’effort contributif entre le régime social des indépendants – RSI – et celui de la MSA n’est pas aussi importante que vous le laissez entendre. Je crois...

Monsieur le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, depuis de nombreuses années, la traversée est-ouest du massif vosgien pose problème, en raison de son activité économique importante. Lorsque le ministre Maurice Lemaire a choisi dans les années 1970 de transformer un tunnel ferroviaire en tunnel routier, chacun pens...

Merci, monsieur le secrétaire d’État, de cette réponse. Je vois bien que le Gouvernement a conscience des difficultés et des risques pour la sécurité qu’emporte la situation. Je souhaite que vous puissiez intervenir auprès de la Commission afin d’obtenir une réponse rapidement. Inutile d’attendre la survenue d’un accident grave pour réagir et p...

Je vous prie, monsieur le secrétaire d’État, d’excuser l’absence de M. Martial Saddier, retenu dans sa circonscription, qui m’a chargé de poser cette question. M. Saddier souhaite appeler l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les possibles risques du développement de la géothermie en Haute-S...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d’État, pour cette réponse sur un dossier particulièrement complexe et dont les conséquences sont très importantes pour l’eau dans ce secteur de Haute-Savoie. Je la transmettrai à M. Martial Saddier.

Ma question s’adressait à M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social. Lors de la déclaration de politique générale du Gouvernement, le Premier ministre a annoncé que l’apprentissage devait faire « un bond majeur ». Malheureusement, après deux ans de votre politique dans ce domaine, les résultats ont tendance à montrer le con...

Merci, monsieur le ministre, de cette réponse. Je suis très heureux d’entendre de tels propos dans la bouche du ministre de l’éducation nationale. Je serai à vos côtés pour continuer à développer l’apprentissage et je crois qu’il faut qu’il y ait effectivement beaucoup plus de liens entre le ministère de l’éducation nationale, le ministère du t...

Madame la ministre déléguée chargée de la famille, je souhaite appeler votre attention sur la situation des entreprises de travaux publics et du bâtiment qui procèdent au désamiantage de locaux. Depuis le 1er juillet 2013, un décret oblige les entreprises spécialisées dans ce domaine à s’appuyer sur une stratégie d’échantillonnage d’un organism...

Je vous remercie, madame la ministre, de cette réponse. Il est bien évident que nous ne pouvons transiger sur les questions de santé concernant l’amiante. Vous nous apportez une partie de la réponse en indiquant que, début 2014, sera envisagée la création d’autres laboratoires. Il y a également une urgence en matière d’emplois dans notre secteu...

Ma question s'adresse au ministre chargé du redressement productif. Le secteur de la relation clientèle en France, notamment les centres d'appels, doit faire face à d'importantes difficultés économiques. Alors qu'il comptait 273 000 salariés en 2011, une récente étude estime qu'il subira en 2013, comme en 2012, une très forte récession, et donc...

Merci pour votre réponse, madame. La réflexion que vous menez sur l'avenir des centres d'appel en France me rassure mais votre réponse sur la situation de Transcom France, en particulier celle du centre d'appel qu'elle gère à Raon-l'Étape, m'inquiète. La procédure s'accélère et le tribunal pourrait décider de la liquidation du centre le 7 mars....