Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
241 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Zumkeller, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour l’administration territoriale de l’État et le pilotage des politiques de l’intérieur.
La parole est à M. Patrick Lebreton, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour la sécurité civile.
La parole est à M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour la vie politique, cultuelle et associative.
La parole est à M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour la gendarmerie.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour la sécurité civile.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Paul Molac, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Jean-Pierre Blazy, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour la sécurité.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
J’appelle les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », inscrits à l’état B.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 20, 239 et 373, tendant à supprimer l’article 61. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 20.
Nous avons terminé l’examen des crédits relatifs à l’administration générale et territoriale de l’État.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants. Je rappelle que le temps de parole est limité à cinq minutes pour chaque groupe.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la politique des territoires (nos 1428, annexe 35 ; 1434, tome VIII). La parole est à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement.
La parole est à Mme Carole Delga, suppléant M. Michel Vergnier, rapporteur spécial de la commission des finances.
La parole est à M. Alain Calmette, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Gabriel Serville, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’égalité des territoires, au logement et à la ville (nos 1428, annexes 23 et 24 ; 1430, tomes XII et XIII ; 1432, tome I). La parole est à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement.
La parole est à M. Christophe Caresche, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour le logement.
La parole est à M. Dominique Baert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour la ville.
La parole est à M. François Pupponi, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la ville.
