Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
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La parole est à Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour la prévention de l’exclusion et l’insertion des personnes vulnérables.
Nous en arrivons aux questions. Leur durée, ainsi que celle des réponses, est fixée à deux minutes. Nous commençons par les questions du groupe UMP. La parole est à M. Philippe Goujon.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Gabriel Serville, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je suis saisie d’un amendement no 407 portant article additionnel après l’article 74. La parole est à M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis, pour le soutenir.
…pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants – pour cinq minutes, puisque c’est, je le rappelle, la même règle pour tout le monde.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, ainsi que celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Je suis saisie de trois amendements, nos 223, 648 et 616, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 223.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », inscrits à l’état D.
Nous en venons maintenant à l’amendement no 617 du Gouvernement, qui tend à insérer un article additionnel après l’article 78. La parole est à M. le ministre..
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’immigration, à l’asile et à l’intégration. La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour l’asile.
La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour l’immigration, l’intégration et l’accès à la nationalité française.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et pour cinq minutes.
La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire et pour cinq minutes.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Une seule question a été déposée, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à Mme Elisabeth Pochon,.
J’appelle les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie d’un amendement no 192. La parole est à M. Sergio Coronado, pour le soutenir.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie d’un amendement rédactionnel de M. le rapporteur spécial au nom de la commission des finances.
