Transition énergétique

Le 28 septembre 2014, M. François Baroin et M. Alain Marc ont été élus sénateurs à compter du 1er octobre. Le président de l’Assemblée nationale a reçu du Président du Conseil constitutionnel une lettre l’informant qu’aucune requête n’a été déposée contre l’élection de M. Baroin. En revanche, une requête a été déposée contre l’élection de M. M...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (no 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures et deux minutes pour le groupe SRC, dont 274 amendements sont en discussion. Il ne reste p...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures et cinquante minutes pour le groupe SRC, dont 383 amendements sont en discuss...

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 19.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2604 rectifié et 2171, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 2604 rectifié.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

La suspension est de droit. Elle va d’ailleurs nous permettre de remettre un peu d’ordre dans nos documents.

Je suis saisi d’un amendement no 1804 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 2641 et 2643. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 993 et 1701. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 993.

Je suis saisi d’un amendement no 2584 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2596. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2589 et 2115. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 2589.

Bien sûr, madame la rapporteure. Vous nous donnerez l’avis de la commission proprement dit ensuite. La parole est à Mme Ericka Bareigts, rapporteure de la commission spéciale.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2257 et 2585, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l’amendement no 2257.

La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 2257 et soutenir l’amendement no 2585.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 5. Les amendements nos 1918 et 1629 rectifié peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 1918.

Je suis saisi d’un amendement no 1626 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2601 du Gouvernement. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l’amendement.

Je tiens à vous informer qu’il reste environ 600 amendements à examiner. Certes, ont été déposés par le groupe UMP, mais les 600 autres pourraient donner lieu à débat. Que chacun se le tienne pour dit… La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 2247.

Pardonnez-moi, mais l’adoption de l’amendement no 2181 a fait tomber l’amendement no 2247. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 1933.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2588 rectifié et 2116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 2588 rectifié.