Transition énergétique

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2609 et 2467. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 2609.

Monsieur Chassaigne, les amendements ayant été retirés, il est impossible de vous donner la parole maintenant. Vous pourrez vous exprimer tout à l’heure, sur un autre amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2580, 2183. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 2580.

Je précise que l’amendement no 2235 ne peut être sous-amendé car c’est un amendement de suppression. La parole est à Mme Cécile Duflot.

L’amendement no 2582 a déjà été présenté. La parole est à M. le président de la commission spéciale.

Je suis saisi de deux amendements, nos 743 rectifié et 2164, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 743 rectifié.

Je suis donc saisi d’un amendement no 2668, que je mets aux voix tel qu’il vient d’être présenté.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2117 et 2576, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Cécile Duflot, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2289 et 2299, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour les soutenir.

La séance est reprise. Je vous rappelle, monsieur Chassaigne, que, lorsqu’un amendement est retiré, il est d’usage constant que ce retrait mette fin à la discussion. Le principe est applicable même en cas de temps législatif programmé. Plusieurs orateurs avaient souhaité s’exprimer sur ces amendements. À partir du moment où ils ont été retiré...

Je suis saisi de deux amendements, nos 1727 et 2212, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1727.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1728 rectifié et 2465 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1728 rectifié.

Je suis saisi d’un amendement no 2465 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2639. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2424 et 1731, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 2424.

La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 2213 portant article additionnel après l’article 21 bis.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1631 rectifié et 2206, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1631 rectifié.

La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 2409, portant article additionnel après l’article 21 quater.

La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 2420, portant article additionnel après l’article 21 quater.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 22. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 2218.

La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 757, portant article additionnel après l’article 22 bis.