Transition énergétique

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 700 rectifié, qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements.

Je suis saisi de deux amendements, nos 935 et 942, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 1043, 1044 et 1046, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Yves Jégo, pour les soutenir.

Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements et les sous-amendements dont ils font l’objet ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 555 et 562, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 507, 1032 rectifié et 508, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 507.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 94 et 691. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 94.

Je suis saisi de deux amendements, nos 95 et 627, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 95 est-il défendu, monsieur Aubert ?

La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les quatre amendements nos 701, 702, 704 et 703, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les amendements nos 705 et 719, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les deux amendements nos 707 et 708, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les amendements nos 709, 713 et 714, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les amendements nos 715 et 716, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

L’amendement no 512 de M. Paul Giaccobbi a été repris par la commission, madame la rapporteure. Est-ce bien cela ?

Vous avez de nouveau la parole, madame la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1017 deuxième rectification, présenté au nom de la commission spéciale.

La parole est à Mme Ericka Bareigts pour soutenir l’amendement no 1018 de la commission spéciale, tendant à supprimer l’article.

Je suis saisi d’un amendement no 631, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1014 rectifié. La parole est à M. Yves Jégo, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme Ericka Bareigts, rapporteure, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement et soutenir le sous-amendement no 1014 rectifié.

En application de l’article 101 du règlement, le Gouvernement demande qu’il soit procédé à une seconde délibération des articles 19 bis A et 19 quater. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1 à l’article 19 bis A.

Merci, madame la ministre, merci, monsieur le président de la commission spéciale, et merci à tous. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu mardi 26 mai, après les questions au Gouvernement.