Transition énergétique

Je suis saisi d’un amendement no 241 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1034. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi d’un amendement no 637 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 995. La parole est à M. Yves Blein, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 139 et 804. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 139.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 506 et 770. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 506.

Je suis saisi de deux amendements, nos 656 rectifié et 415, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 656 rectifié est défendu. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 415.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 346 et 636. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 346.

La séance est reprise. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 211 rectifié et pour faire le point sur la discussion qui vient d’avoir lieu.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 488 et 651. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 488.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 426 et 622. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 426.

Je suis saisi de trois amendements, nos 213, 214 et 215, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1015 et 1016, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 537 et 623. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 537.

Je précise que depuis le début de la séance, à vingt et une heures trente, nous avons examiné cent cinquante amendements ; il nous en reste encore le même nombre. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1048.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 538 et 895. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 538.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 539 et 624. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 539.

Je suis saisi d’un amendement no 930 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1049. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 542 rectifié.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 922 et 700 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 922 fait l’objet des sous-amendements, nos 1040 rectifié et 1039 rectifié. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l’amendement no 922.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 1040 rectifié et 1039 rectifié, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour les soutenir.