Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
220 interventions trouvées.
Normalement, monsieur Saddier, on ne rouvre pas le débat quand un amendement est repris, mais je vous donne la parole pour quelques instants.
L’amendement no 435 est donc repris. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Serge Janquin.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 28 Nombre de suffrages exprimés: 27 Majorité absolue: 14 Pour l’adoption: 7 contre: 20 (L’amendement no 435 n’est pas adopté.)
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, également député de la montagne.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la politique des territoires (no 2260, annexes 34 et 35 ; no 2262, tome X ; no 2266, tome VIII). La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques tendant à supprimer l’article. L’amendement no 10 est défendu. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 40.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Je vous donne la parole, monsieur Saddier, mais on ne va pas ouvrir maintenant le débat sur le monde rural. Je compte sur vous pour vous exprimer brièvement, mon cher collègue.
Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par une question du groupe GDR. La parole est à M. André Chassaigne.
J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ». La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique.
J’appelle les crédits de la mission « Politique des territoires », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements, nos 429, 431 et 432, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Francis Vercamer, pour les soutenir.
La parole est à M. Dominique Baert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur ces trois amendements.
La parole est à M. Michel Vergnier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 57. Sur l’amendement no 401, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour soutenir l’amendement...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 34 Nombre de suffrages exprimés: 31 Majorité absolue: 16 Pour l’adoption: 7 contre: 24 (L’amendement no 401 n’est pas adopté.)
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’égalité des territoires et au logement (no 2260, annexe 23 ; no 2262, tome XI ; no 2264, tome I). La parole est à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe écologiste.
Non, les rappels au règlement ne valent que lorsqu’ils sont fondés sur le règlement. Nous avons compris le sens de votre intervention. Elle n’a que peu à voir avec le règlement !
