Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Marie-Odile Bouillé, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à M. François de Mazières, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
J’appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l’état B. La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 481.
Les commissions auraient pu se réunir, depuis avant-hier, pour examiner ces amendements. Je sais, c’est compliqué en raison de notre rythme de travail qui est soutenu mais ce n’était pas impossible.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (no 2260, annexe 46, no 2261, tome X). La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe SRC. La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’appelle les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », inscrits à l’état B. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 608.
La parole est à M. Régis Juanico, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
J’appelle maintenant l’article 61 du projet de loi de finances, rattaché à la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Nous avons terminé l’examen de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’économie (no 2260, annexes 20, 21 et 22 ; no 2262, tomes IV, VI, VII, VIII et IX ; no 2263, tome VI). La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Joël Giraud au nom du groupe RRDP.
Nous en arrivons aux questions. Je rappelle que la durée des questions, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean Grellier, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l’état B. La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire, pour soutenir l’amendement no 436.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Non, vos amendements ne tomberaient pas. La parole est à M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 351 et 413. La parole est à M. Alain Chrétien, pour soutenir l’amendement no 351.
La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement.
