Croissance activité et égalité des chances économiques

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 495 et 3053 rectifié. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 495.

Je suis saisi de trois amendements, nos 825, 496 rectifié et 3040, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 496 rectifié et 3040 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, pour soutenir l’amendement no 825.

Je suis saisi de deux amendements identiques portant article additionnel après l’article 30, nos 497 et 3044. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 497.

La parole est à M. Jean Lassalle. Je vous signale, monsieur Lassalle, qu’il ne reste plus aux députés non inscrits que sept minutes.

Je suis saisi de deux amendements de suppression de l’article 32, nos 581 et 2116. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 581.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 25 sexies. Les amendements nos 460 rectifié et 1500 rectifié sont identiques. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 460 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 198 rectifié et 1900, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 198 rectifié.

Je suis saisi d’un amendement no 2958 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 3212 du Gouvernement. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 3212 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3123 et 3155, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement no 3123.

La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir les amendements nos 3124 et 3125, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

Bravo, monsieur Chassaigne ! La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements, nos 3126 rectifié, 3127 et 3128, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1262 et 1263, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Denis Baupin, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 502, 2389 et 3037. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 502.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 499 rectifié, 1593 et 3042. L’amendement no 1593 fait l’objet d’un sous-amendement no 3213, présenté par le Gouvernement. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 499 rectifié.

L’amendement no 1593 n’est pas défendu. Monsieur le ministre, souhaitez-vous transférer le sous-amendement no 3213, qui portait sur cet amendement, pour le faire porter sur les amendements identiques no 499 rectifié et 3042 ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 501 rectifié et 1594 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 501 rectifié.

La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 1594 rectifié, qui a été adopté par la commission.

On me souffle que l’un prévoit : « l’enregistrement se réalise dans les mêmes conditions » ; tandis que l’autre prévoit : « l’enregistrement est réalisé dans les mêmes conditions ». Objectivement, la différence est mineure, mais c’est peut-être pour éviter le plagiat que certains ont introduit cette nuance.