Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1210 à l’article 2.
La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 912.
Je suis saisi de dix amendements, nos 1215, 435, 1216, 1217, 1744, 2450, 2876, 3034, 1743 et 2877, pouvant être soumis à une discussion commune et dont certains sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 1215.
Dans cette série d’amendements en discussion commune, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 435 et 1216. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 435.
Dans cette série d’amendements en discussion commune, les amendements nos 1217, 1744, 2450, 2876 et 3034 sont identiques. M. François-Michel Lambert a déjà présenté l’amendement no 1217, qui est un amendement de repli. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1744.
Mes chers collègues, nous sommes en train d’examiner une série d’amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Autant faire en sorte que le rapporteur réponde à l’ensemble des orateurs ! Mais si M. Savary y tient vraiment…. La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur thématique.
Dans cette même série d’amendements soumis à une discussion commune, les amendements nos 1743 et 2877 sont identiques. L’amendement no 1743 de M. Pancher vise à fixer le seuil à 150 kilomètres. Est-ce bien cela, monsieur Pancher ?
M. Gilles Savary, rapporteur thématique, a déjà donné l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements soumis à la discussion commune. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 2892 et 1746, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 2892.
Mes chers collègues, seul le rapporteur a la parole. Monsieur le président Chassaigne, vous aurez la parole si vous la demandez.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (nos 2447, 2498). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de treize heures cinquante minutes pour le groupe SRC, dont 717 amendements sont en d...
Je n’ai pas été saisi d’une demande formelle. Dans le cadre très contraint du temps programmé, la suspension est de droit, mais sa durée, je le rappelle, est décomptée du temps de parole du groupe qui la sollicite.
Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n° 1837 à l’article 1er.
La séance est reprise. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 1218 deuxième rectification.
Nous entrons précisément dans le fond des choses et déclenchons le chronomètre. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1837 et 3092. La parole est à M. Pascal Cherki, pour soutenir l’amendement no 1837.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1747 et 2884. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1747.
La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement.
