Refondation de l'école de la république

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 79 et 284. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 79.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 80 et 285. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 80.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 22 et 81, tendant à la suppression de l'article 5. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 22.

La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements.

Nous en venons aux amendements à l'article 5 bis. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 82 et 288. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 82.

Je suis saisi de deux amendements, nos 50 rectifié et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement n° 50 rectifié.

Je vous prie de m'excuser, monsieur le rapporteur. J'aurais dû, avant de vous demander l'avis de la commission, donner la parole à M. Pascal Deguilhem pour soutenir l'amendement n° 318, qui est en discussion commune avec l'amendement précédent. Vous avez la parole, monsieur Deguilhem.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 27, 207, 289, 342 et 407, tendant à la suppression de l'article 7. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 27.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 30, 84, 290 et 206, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 30, 84 et 290 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 30.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 151 et 169. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir l'amendement n° 151.

Je suis saisi de deux amendements, nos 32 et 409, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 32.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 103, 170 et 291. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour défendre l'amendement n° 103.

Les amendements, nos 15 et 16 peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour les soutenir

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 17 et 413. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 17.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 210 et 293, tendant à supprimer l'article 14. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 210.

Je suis saisi de quatre amendements de suppression de l'article 20, nos 35, 211, 296 et 343. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 35.

Je suis saisi de trois amendements, nos 86, 167 et 297, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 86 et 167 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 86.

La séance est reprise. Nous en revenons aux amendements nos 86 et 167, que je vais mettre aux voix.

Je suis saisi de deux amendements, nos 418 et 172, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Gomes, pour soutenir l'amendement n° 418.

Sur l'amendement n° 298, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel.