Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'amendement n° 47 est défendu. (L'amendement n° 47, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 885 et 1337, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Maud Olivier, pour soutenir l'amendement n° 885.
L'amendement n° 48 est défendu. (L'amendement n° 48, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
J'ai bien noté le sous-amendement qui nous est proposé, mais il conviendrait alors d'insérer les mots « et frontalières » à deux reprises, puisque le terme « outre-mer » apparaît deux fois dans le texte de l'amendement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt, est reprise à seize heures trente.)
L'amendement n° 927 est défendu. (L'amendement n° 927, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Le texte de l'amendement n° 46 sous-amendé est donc le suivant : « Dans le cadre de l'organisation de cet enseignement dans les académies d'outre-mer et frontalières, peuvent être favorisées les langues étrangères parlées dans les pays avec lesquels, dans le cadre de leur coopération régionale, les régions d'outre-mer et frontalières où se situ...
L'amendement n° 1348 a été défendu ; nous pouvons considérer qu'il est retiré. (L'amendement n° 1348 est retiré.)
L'amendement n° 925 est défendu. (L'amendement n° 925, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1473 rectifié, portant article additionnel après l'article 6 bis. La parole est à Mme Martine Pinville.
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels avant l'article 7. La parole est à M. Philippe Gomes, pour soutenir l'amendement n° 812.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 et 1159. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 90.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 77, 1114, 1160 et 1258, tendant à supprimer l'article 7. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 77.
L'amendement n° 1516 est défendu. (L'amendement n° 1516, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 10 est défendu. (L'amendement n° 10, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 1518 est défendu. (L'amendement n° 1518, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 1522 est défendu. (L'amendement n° 1522, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 1521 est défendu. (L'amendement n° 1521, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 671 et 1164, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 671.
Je suis saisi de trois amendements, nos 88 rectifié, 1070 et 1071, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 88 rectifié est défendu.
