Consommation

Je suis saisi de trois amendements, nos 255, 283 et 417, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir les amendements nos 255 et 283.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 269 et 418. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 269.

La parole est à M. François Vannson, puis à Mme de La Raudière et à M. le président Brottes. Ensuite, nous passerons au vote.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 157 et 365. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 157.

Je suis saisi de trois amendements, nos 491, 107 et 126, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 491.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 161 et 282. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 161.

Je suis saisi de deux amendements, nos 182 et 489, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l’amendement no 182.

La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 459 rectifié, tendant à rétablir l’article 19 bis A, supprimé par le Sénat.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 266, 366 et 415. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 266.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 267. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 164.

Je suis saisi de deux amendements, nos 108 et 487, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 108.

Je suis saisi d’un amendement no 526 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 546. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme Annick Le Loch, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

Alors vous allez le voter, madame de la Raudière ? La parole est à M. le président Brottes et à lui seul. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 287, 376 et 511. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 287.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 378 et 498. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 378.

Nous avons effectivement eu ce débat tout à l’heure. Mais vous savez aussi, monsieur Abad, que le texte discuté à seize heures était une proposition de loi sénatoriale ; or chaque assemblée a sa propre police de l’article 40 et exerce cette prérogative de manière très différente.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 110, 147 et 186. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 110.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 111, 145 et 188. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 111.

Je suis saisi de deux amendements, nos 189 rectifié et 275, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 189 rectifié.

Vous n’étiez pas signataire de cet amendement, monsieur Tardy. Nous considérerons qu’il a été défendu par M. Abad.