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Les interventions de Marc Le Fur


Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

227 interventions trouvées.

Je suis saisi de trois amendements, nos 255, 283 et 417, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir les amendements nos 255 et 283.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 269 et 418. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 269.

La parole est à M. François Vannson, puis à Mme de La Raudière et à M. le président Brottes. Ensuite, nous passerons au vote.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 157 et 365. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 157.

Je suis saisi de trois amendements, nos 491, 107 et 126, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 491.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 161 et 282. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 161.

Je suis saisi de deux amendements, nos 182 et 489, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l’amendement no 182.

La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 459 rectifié, tendant à rétablir l’article 19 bis A, supprimé par le Sénat.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 266, 366 et 415. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 266.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 267. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 164.

Je suis saisi de deux amendements, nos 108 et 487, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 108.

Je suis saisi d’un amendement no 526 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 546. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme Annick Le Loch, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

Alors vous allez le voter, madame de la Raudière ? La parole est à M. le président Brottes et à lui seul. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 287, 376 et 511. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 287.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 378 et 498. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 378.

Nous avons effectivement eu ce débat tout à l’heure. Mais vous savez aussi, monsieur Abad, que le texte discuté à seize heures était une proposition de loi sénatoriale ; or chaque assemblée a sa propre police de l’article 40 et exerce cette prérogative de manière très différente.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 110, 147 et 186. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 110.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 111, 145 et 188. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 111.

Je suis saisi de deux amendements, nos 189 rectifié et 275, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 189 rectifié.

Vous n’étiez pas signataire de cet amendement, monsieur Tardy. Nous considérerons qu’il a été défendu par M. Abad.