Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les transports routiers, fluviaux et maritimes et les aides à l'acquisition de véhicules propres.
La parole est à M. Olivier Faure, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les infrastructures de transports collectifs et ferroviaires et les services nationaux de transport conventionnés de voyageurs.
La parole est à Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques pour la pêche.
Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l'amendement n° 308.
La parole est à M. Thierry Mandon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante.
Je suis saisi de deux amendements, nos 307 et 309, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. Ces amendements sont-ils défendus, madame Attard ?
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la recherche.
La parole est à M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour la protection de l'environnement et la prévention des risques.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les transports aériens.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les paysages, l'eau et la biodiversité.
La parole est à M. Denis Baupin, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour la transition écologique.
La parole est à M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les transports terrestres et fluviaux.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les politiques de développement durable.
Je mets aux voix les crédits de la mission : « Recherche et enseignement supérieur ». (Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur sont adoptés.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au conseil et au contrôle de l'État, aux pouvoirs publics et à la direction de l'action du Gouvernement (n° 251, annexes VII, 36 et 12).
La parole est à M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les affaires maritimes.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe GDR.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État ». (Les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État » sont adoptés.)
Sur l'état B, je suis saisi d'un amendement n° 446. La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Direction de l'action du Gouvernement », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » sont adoptés.)
