Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 127 et 164. La parole est à M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 127.
La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement n° 164.
L'amendement n° 521 du rapporteur spécial est de coordination. (L'amendement n° 521, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 128 et 493. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 128, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 715.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour présenter le sous-amendement n° 715 et nous donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Les amendements nos 128 et 493 sont retirés. En conséquence, le sous-amendement n° 715 devient sans objet. (Les amendements nos 128 et 493 sont retirés.)
Nous sommes dans une situation paradoxale. Le FCTVA bénéficie à des investissements dont l'utilité est parfois toute relative. Ceux dont nous parlons sont essentiels, puisqu'il s'agit de soigner les gens et donc, de favoriser l'installation de médecins à proximité. À défaut d'autres réformes, les élus ont entrepris de systématiser l'existence ...
Madame la ministre, je partage votre sentiment : ce n'est pas uniquement grâce à une mesure comme celle-ci que nous ferons évoluer les problèmes de démographie médicale. Il n'en demeure pas moins que les maires, dont c'est la priorité, ont le sentiment d'être très isolés quand ils prennent de telles initiatives. Ils n'ont pas le soutien dont il...
L'amendement n° 523 de M. Pascal Terrasse est rédactionnel. (L'amendement n° 523, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 359, 558, 358 et 559. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 359.
Je suis saisi de deux amendements identiques nos 358 de M. Pupponi et 559 de M. Kossowski. Ils s'inscrivent dans le même débat que nous venons d'avoir à l'instant. Je suppose donc qu'ils sont retirés ? (Assentiment des auteurs.) (Les amendements nos 358 et 559 sont retirés.) (M. Christophe Sirugue remplace M. Marc Le Fur au fauteuil de la pré...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n°s 235,251). Je vous rappelle que la discussion des crédits des quatre premières missions que nous allons examiner ce matin a eu lieu, à titre principal, en commission élargie.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 251, annexes 37 et 38, n°s 252, tomes VIII et IX, 253, tomes XV et XVI, 257, tomes IX et X). La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Nous poursuivons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables (N° 251, annexes XIII à XVIII, n° 254, tome V, n° 253, tomes III et IV, n° 257, tomes I à VII). Ce matin, nous avons commencé d'entendre les rapporteurs. La parole est à Mme Annick Girardin, rapporteure spéciale de la commission des financ...
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour l'énergie, le climat et l'après-mines et le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Roger-Gérard Schwartzenberg, pour le groupe RRDP.
La parole est à M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les transports aériens, la météorologie et le contrôle et l'exploitation aériens.
