Transition énergétique

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures et onze minutes pour le groupe SRC, dont 259 amendements restent en discussion ; quatre heures et v...

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’article 4 bis AA.

Je suis saisie de deux amendements, nos 271 et 807, tendant à supprimer l’article 4 bis AA. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 271.

La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements de suppression.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 454 et 602. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 454.

L’article 4 quater, introduit par le Sénat, a été supprimé par la commission. Je suis saisie d’un amendement no 965 tendant à le rétablir. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 27 et 603. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 27.

Je suis saisie de trois amendements, nos 28, 604 et 605, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 28.

Je suis saisie de deux amendements, nos 572 et 571, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l’amendement no 572.

La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 571.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 455, 523, 588 et 606. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 455.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 29, 53 rectifié, 372 et 904. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 29.

Quel est l’avis de la commission sur ces quatre amendements qui, en effet, n’ont pas du tout le même objet, même s’ils portent sur le même article et sont du même auteur ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 170, 456 et 373, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 170 et 456 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 170.

Nous en venons aux amendements à l’article 5 bis A. Je suis tout d’abord saisie d’une série d’amendements de suppression, nos 88, 99, 110, 112, 306, 342, 460 et 607. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 88.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 260 et 458. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 260.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1023 tendant à la suppression de l’article 5 bis C.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 31, 461 et 608. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 31.

L’amendement du Gouvernement a été adopté, cher collègue. Il y a eu moins de mains qui se sont levées quand j’ai demandé qui était contre que de mains qui se sont levées quand j’ai demandé qui était pour. Voilà. Poursuivez, monsieur Aubert.