Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Nous avons terminé l’examen de la mission « Immigration, asile et intégration ». Avant d’aborder l’examen des crédits relatifs à l’écologie, au développement et à la mobilité durables, je suspends la séance cinq minutes pour laisser le temps à chacun de s’installer dans l’hémicycle, aux bancs des commissions et du Gouvernement.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’écologie, au développement et à la mobilité durables. La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
Les porte-parole des groupes vont maintenant s’exprimer. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, ainsi que celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Rémi Pauvros, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’appelle les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », inscrits à l’état B. La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour soutenir l’amendement no 676.
La parole est à M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, nos 698 et 702, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.
La parole est à M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 32 rectifié et 790 rectifié. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 32 rectifié.
La parole est à M. David Habib, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 733.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », inscrits à l’état D.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale », inscrits à l’état D.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Écologie, développement et mobilité durable », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des crédits des comptes d’affectation spéciale relatifs aux aides à l’acquisition de véhicules propres, au financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale, et aux services nati...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (no 2260, annexe 40 ; no 2267, tome XII). La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Roger-Gérard Schwartzenberg, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, ainsi que celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. François Pupponi, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
À l’article 58, je suis saisie de sept amendements, nos 550, 541, 551, 552, 535, 536 et 537, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour les soutenir.
