Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Chers collègues, nous allons déroger à notre règlement, dont l’article 50, alinéa 4, prévoit que les séances du matin se finissent à 13 heures. Je vous invite à poursuivre, en vous demandant toutefois d’être concis. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 341.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 59. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 675.
J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte de concours financiers « Avance aux collectivités territoriales ». Je souhaite, en votre nom à tous, remercier les personnels de l’Assemblée qui nous ont permis de prolonger cette séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (no 2260, annexe 7 ; no 2265, tome I). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est de deux minutes. La parole est à Mme Edith Gueugneau, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
J’appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 183.
La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 183.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 197, 201 et 202. La parole est à M. Philippe Meunier, pour soutenir l’amendement no 197.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 181 et 211. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 181.
Je suis saisie de deux amendements, nos 177 et 210, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 177.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’article5.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie, s’arrêtant à l’amendement no 419 portant article additionnel après l’article 5.
Aucun amendement portant article additionnel après l’article 5 n’étant défendu, la parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 789 tendant à supprimer l’article 6.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
