Nouvelle organisation territoriale de la république

…dont j’use et abuse, puisqu’il m’arrive souvent de donner la parole à plusieurs parlementaires. J’essaie de faire en sorte que tous les groupes puissent s’exprimer sur chaque amendement s’ils le souhaitent, et je ne crois pas avoir frustré en quoi que ce soit le groupe dont vous êtes la porte-parole sur ce texte, pas plus à l’occasion du débat...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 235, 1225 et 1630. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 235.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1244 et 1461, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 1244.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 334, 1711, 87, 374 et 1879, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 87, 374 et 1879 sont identiques. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 334.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1783 deuxième rectification, 236 et 317, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 1783 deuxième rectification fait l’objet d’un sous-amendement du Gouvernement, no 2096 rectifié. La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 1783 deuxième rectification.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1674, 873, 872 et 871, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Léonard, pour soutenir l’amendement no 1674.

Je suis saisie de trois amendements, nos 873, 872 et 871, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 867, 868, 869 et 870, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Estelle Grelier pour soutenir l’amendement no 867.

Monsieur le rapporteur, pourriez-vous me rappeler l’avis de la commission sur l’amendement no 869, qui a reçu un avis de sagesse de la part du Gouvernement ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1434, 131, 169, 421 et 422 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 131, 169 et 421 sont identiques. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 1434.

L’amendement no 421 est donc identique aux précédents mais peut-être pourrez-vous, monsieur Leroy, défendre en même temps l’amendement no 422 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 423 et 424, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Maurice Leroy, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 128, 274, 1373 et 1941. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 128.

Je suis saisie de quatre amendements nos 886, 689, 891 rectifié et 905 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir les amendements nos 886, 891 rectifié et 905 rectifié.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2529, 2553, 2542, 2544, 2545, 2546, 2549).

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 2039 rectifié à l’article 2.

L’amendement no 2039 rectifié n’est pas défendu. Je suis saisie de trois amendements, nos 171, 415 rectifié et 881, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement n° 171.

La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission sur ces trois amendements en discussion commune.

La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, pour donner l’avis du Gouvernement.

Sur l’amendement no 171, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Dominique Nachury.