Projet de loi de finances pour 2016

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 349 rectifié, 388 rectifié, 408 rectifié, 512 rectifié et 695 rectifié. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 349 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 309 et 755. Sur ces deux amendements identiques, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. L’amendement no 309 a été défendu par Mme Eva Sas voilà quelques instants. L...

La séance est reprise. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 286.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 35 Nombre de suffrages exprimés: 34 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 6 contre: 28 (Les amendements identiques nos 309 et 755 ne sont pas adoptés.)

Nous en arrivons à l’amendement nos 66 de Mme Dalloz. Ma chère collègue, pourriez-vous soutenir en même temps l’amendement no 67 ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 164 et 501. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 164.

Je suis saisie de trois amendements, nos 515 rectifié, 155 et 493, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 155 et 493 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 515 rectifié. Pourriez-vous en profiter pour défendre dès maintenant l’amendement no 493 ?

Nous en arrivons aux amendements identiques, nos 155 et 493. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 155.

L’amendement no 493 a déjà été défendu par M. de Courson. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 220 et 759, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 220.

Je suis saisie de deux amendements, nos 57 et 222, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 57.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 310 et 754. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 310.

Je suis saisie de deux amendements, nos 122 et123, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Charasse, pour soutenir l’amendement no 122. Vous pourrez, monsieur Charasse, nous présenter également l’amendement no 123.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 469 et 502. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 469.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 5, 277, 317, 739 et 763, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 277 et 317 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 5.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 470 et 503. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 470.

Nous sommes en train d’examiner plusieurs amendements en discussion commune qui portent sur le CICE. Mais ce ne sont pas les seuls à ce sujet ! Je vais donner la parole à M. Alauzet qui me la demande, mais puisqu’il y a encore beaucoup d’amendements sur le même sujet, je vous propose d’éviter de discuter longuement chacun d’eux. Monsieur Alauz...

Je suis saisie d’un amendement no 802, portant article additionnel après l’article 7. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement, no 811. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

La séance est reprise. Je suis saisie de quatre amendements, nos 29, 60, 281 et 403, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 60, 281 et 403 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 29.

Nous en venons aux trois amendements identiques, nos 60, 281 et 403. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 60.