Projet de loi de finances pour 2016

La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

J’appelle les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de trois amendements identiques, nos 276, 272 et 277. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 275, 269 et 285. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 275.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 274, 271 et 286. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 274.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 270 et 287. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 270.

Je suis saisie de deux amendements, nos 279 et 284, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 279.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la Nation (no 3110, annexe 7 ; no 3115, tome I). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire.

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’immigration, à l’asile et à l’intégration (no 3110, annexe 30, no 3113, tome VII, no 3117, tomes IV et V). La parole est à M. le ministre de l’intérieur.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe écologiste.

Notre collègue porte-parole du groupe de l’Union des démocrates et indépendants ne nous ayant pas rejoints à temps, nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, ainsi que celles des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Patrick Mennucci, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Je tiens à préciser que tous les groupes, quel que soit le nombre de leurs membres, disposent d’un temps de parole de cinq minutes pour expliquer leur vote sur les crédits de la mission examinée. La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

J’appelle les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. Mme Marion Maréchal-Le Pen et M. Gilbert Collard ne sont pas présents pour soutenir l’amendement no 63.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que le temps de parole accordé pour poser une question est de deux minutes. Nous commençons par une question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à Mme Dominique Orliac.

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Nous en venons à une question du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à Mme Nathalie Chabanne.

Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

Nous terminons par une question du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. François Rochebloine.

J’appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 129.