Projet de loi de finances pour 2016

Je suis saisie de deux amendements, nos 504 et 38, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 504.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 227 et 316. L’amendement no 227 a été adopté par la commission des finances. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir les deux amendements.

Je rappelle que l’un des deux amendements identiques, l’amendement no 227, a été adopté par la commission des finances. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 379 et 380, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Lionel Tardy, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 148 et 393. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 148.

Je suis saisie de plusieurs amendements, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 351.

Voilà une manière originale de mener le débat ! Eu égard à l’heure tardive, cependant, je ne m’en formaliserai pas. La parole est donc à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Monsieur Baupin, je considère que vous venez de défendre l’amendement no 301. Nous en venons à deux amendements identiques, nos 818 et 819. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 818.

Monsieur le secrétaire d’État, vous avez défendu l’amendement no 818. Quel est l’avis du Gouvernement sur les autres amendements ?

Je me tourne vers l’ensemble des signataires des différents amendements qui étaient en discussion commune pour savoir s’ils répondent à l’appel qui leur a été adressé de retirer leurs amendements pour se rallier aux amendements identiques nos 818 et 819 déposés par le Gouvernement et par le groupe écologiste. Monsieur Caullet, retirez-vous l’a...

Monsieur Alauzet, vous avez présenté dans cette discussion commune l’amendement no 351, que vous venez de retirer, mais également les amendements nos 354, 356, 301 et 355.

Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’Assemblée examinera par priorité, demain matin, à 9 h 30, les amendements nos 137 à 769 portant article additionnel après l’article 8 relatifs à la taxe sur les transactions financières. La parole est à M. le secrétaire d’État.

Je suis saisie de deux amendements, nos 765 et 314, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 765.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 151 et 492. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 151.

Je suis saisie de trois amendements, nos 345 rectifié, 539 rectifié et 454, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 345 rectifié et 539 rectifié sont identiques. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 345 rectifié.

Nous en venons à l’amendement no 454, présenté au nom de la commission des affaires économiques. Vous en êtes cosignataire, monsieur Alauzet.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 347 et 645. Monsieur Alauzet, vous retirez donc l’amendement no 347 ?

Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’Assemblée examinera par priorité, au début de la prochaine séance, l’article 15 relatif à la réforme de l’aide juridictionnelle. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.