Projet de loi de finances pour 2016

La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 89 rectifié et 144. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 89 rectifié.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 78, 128, 79 et 134, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 78 et 128 sont identiques, ainsi que les amendements nos 79 et 134. La parole est à M. François Rochebloine, pour soutenir l’amendement no 78.

Nous en arrivons aux amendements identiques, nos 79 et 134. L’amendement no 79 de M. François Rochebloine a été défendu par son auteur. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 134.

Je suis saisie de deux amendements, nos 135 et 127, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 135.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 80 et 169, portant article additionnel après l’article 51. La parole est à M. François Rochebloine, pour soutenir l’amendement no 80.

MM. Rochebloine et Saint-Laurent sont d’accord. L’amendement est ainsi rectifié. La parole est à M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.

Avant de mettre aux voix les amendements nos 80 et 169, rectifiés par leurs auteurs, je rappelle la modification : « Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1eroctobre 2016,… » et non pas « avant le 1erjuin » ; la suite demeure inchangée.

Bien sûr, monsieur le secrétaire d’État. Je souhaite simplement inviter tous nos orateurs et vous-même, monsieur le secrétaire d’État, à développer le sigle « JDC » pour la clarté de nos débats. Il s’agit de la journée défense et citoyenneté – tous ceux qui nous écoutent ne le savent pas forcément.

Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 362 et 433. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 362.

Je suis saisie de trois amendements, nos 816, 383 et 382 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 816.

Je précise à l’intention de celles et ceux qui seraient équipés d’une tablette numérique que la réalisation de Direct Assemblée nationale, qui diffuse notre séance en direct, a fait des prouesses pour montrer à l’écran le graphique que vient de présenter Mme la rapporteure générale. Bravo ! Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?

L’amendement no 210 rectifié se lit donc ainsi : « 15° bis À la vingt-quatrième ligne de la dernière colonne, le montant " 37 000 " est remplacé par le montant " 38 500 " ». La parole est à M. le secrétaire d’État.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 103, 266, 363, 730, 238, 207, 710 et 136, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 103, 266, 363 et 730 sont identiques, de même que les amendements nos 238, 207, 710 et 136. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 103.

Nous en venons à la deuxième série d’amendements identiques, nos 238, 207 et 710, en discussion commune avec la précédente. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 238.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 290, 321 et 364. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 290.

La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 364.

Je suis saisie de deux amendements, nos 133 et 542, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Carrez, pour soutenir l’amendement no 133.

Je suis saisie de deux amendements, nos 371 et 323, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 371.