Projet de loi de finances pour 2016

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 209 et 267. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 209.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 268, 365 et 450. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 268.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 250 et 698, portant article additionnel après l’article 15. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 250.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). La commission des finances étant encore en réunion, je vais suspendre la séance pour une dizaine de minutes.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 261 à l’article 6. Je vous rappelle qu’à la demande du Gouvernement, nous examinons par p...

La séance est reprise. Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 618 portant article additionnel après l’article 5.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 618.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 269, qui vise à supprimer l’article 15.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie d’un amendement no 590, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 814 du Gouvernement. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de trois amendements, nos 729, 731 et 761, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 81 et 278, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 81.

La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 482.

Je suis saisie de deux amendements, nos 783 rectifié et 785, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Nous reprenons la discussion de l’article 6. Je suis saisie de trois amendements, nos 261, 94 et 288, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 94 et 288 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 261. L’article 6 part d’une très bonne intention consistant à inciter les entr...

Je suis saisie de deux amendements, nos 488 et 489, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Patrick Bloche, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 6. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 221.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 596 rectifié et 680. La parole est à Mme Suzanne Tallard, pour soutenir l’amendement no 596 rectifié.

Je suis saisie d’un amendement no 591 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 813. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 757 et 343 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 757.