Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 551, 557, 560, 566, 570, 573, 577 et 620. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements rédactionnels, nos 370 et 376. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements rédactionnels, nos 382 et 407. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 329 rectifié, 72 et 423, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 329 rectifié et 72 sont identiques. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 329 rectifié de la commission des finances.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 330 et 105 rectifié. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 330 de la commission des finances.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 388, 389, 390, 391 et 392, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 259 et 228, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 259.

Je vous donne très brièvement la parole, monsieur Pancher, car votre groupe s’est déjà exprimé sur ces amendements.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.

Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour le groupe Les Républicains.

J’ouvre maintenant la discussion générale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, première oratrice inscrite.