Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 3679, 3851).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 3679, 3851).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 16 quinquies.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 492 à l’article 20.
La parole est à Mme Valérie Corre, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur thématique de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 369 et 1233. L’amendement no 1233 fait l’objet d’un sous-amendement, no 1570. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 369.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1570 et donner l’avis du Gouvernement sur les deux amendements.
La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur général de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 482 portant article additionnel après l’article 16 quinquies.
La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 472 rectifié portant article additionnel après l’article 16 septies.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1117 et 1118, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Michel Piron, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements, nos 124 et 1431, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 124.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 899 rectifié, 664, 1028 et 666, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Noël Carpentier, pour soutenir l’amendement no 899 rectifié.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 1203, 1313 deuxième rectification, 900, 1204 et 901, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 900 et 1204 sont identiques. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l’amendement no 1203.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 900 et 1204. La parole est à M. Jean-Noël Carpentier, pour soutenir l’amendement no 900.
Nous en venons à l’amendement no 896 rectifié. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Noël Carpentier, pour soutenir l’amendement.
Puisque vous venez d’évoquer l’amendement no 897 rectifié, monsieur Carpentier, j’indique d’ores et déjà que, sur cet amendement et l’amendement identique no 1027 rectifié, je suis saisie par le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée national...
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements nos 939, 940 et 941, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
