Égalité et citoyenneté

Je suis saisie de trois amendements, nos 1217, 1218 et 1219, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour les soutenir.

Pardonnez-moi de vous interrompre, madame Allain : cet amendement n’a pas été retiré, mais déplacé. Il sera examiné après l’article 66, soit dans trente-sept heures et trente minutes environ.

Je suis saisie de deux amendements, nos 454 et 455, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur général, pour les soutenir.

J’en déduis que la commission spéciale est favorable à l’amendement présenté par le Gouvernement. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.

Je vous confirme, monsieur Richard, que c’était une proposition assez consensuelle de la commission des lois sur la réforme de l’asile. Je ne veux pas excéder mon rôle de présidente de séance, sans quoi j’en expliquerais la raison à Mme la ministre.

Je suis saisie de trois amendements, nos 904, 903 et 902, portant article additionnel après l’article 19 sexies et qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Noël Carpentier, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 488 et 805 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 488.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1543, 1121 et 1448, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1121 et 1448 sont identiques. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l’amendement no 1543.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 134, 1122 et 946, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 134 et 1122 sont identiques. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 134.

La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement, no 1215, portant article additionnel après l’article 19 septies.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1163 et 1162, portant article additionnel avant l’article 26, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Karine Berger, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1075 et 850, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Blein, pour soutenir l’amendement no 1075.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 3679, 3851). Discussion des articles

Nous en avons donc fini avec le titre Ier. Depuis le début de la séance, 110 amendements ont été examinés ; il en reste 791. À ce rythme, il nous faudra plus de vingt-quatre heures de débats pour terminer l’examen du texte. Je voulais soumettre ce point à votre sagacité.

La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 118 et 932. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 118.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 136, 848 et 1124. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 136.

Je suis saisie d’un amendement, no 365, tendant à supprimer l’article 27. La parole est à M. Pascal Cherki, pour le soutenir.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et la citoyenneté (nos 3679, 3851).