Égalité et citoyenneté

La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 1087. Je rappelle que M. Rogemont a déjà retiré les amendements nos 842 et 843, que l’adoption de l’amendement no 1087 aurait fait tomber.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 33 Nombre de suffrages exprimés: 28 Majorité absolue: 15 Pour l’adoption: 6 contre: 22 (L’amendement no 896 rectifié n’est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 897 rectifié et 1027 rectifié, sur lesquels j’ai déjà annoncé un scrutin public. La parole est à M. Jean-Noël Carpentier, pour soutenir l’amendement no 897 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1446, 782 et 1171, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 1446 fait l’objet d’un sous-amendement no 1569. Les amendements nos 782 et 1171 sont identiques. La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour soutenir l’amendement no 1446.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 33 Nombre de suffrages exprimés: 29 Majorité absolue: 15 Pour l’adoption: 12 contre: 17 (Les amendements identiques nos 897 rectifié et 1027 rectifié ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 622 et 1023. La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour soutenir l’amendement no 622.

Je suis saisie de deux amendements, nos 276 et 1518, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 276.

Je suis saisie de trois amendements, nos 304, 537 et 335, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 304.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1172 et 1440, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 1172.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 127 et 1428. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 127.

Je suis saisie de deux amendements, nos 514 et 508, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, pour les soutenir.

Monsieur le ministre, je vous indique que le Gouvernement est sollicité pour donner son avis sur un amendement. Il peut évidemment reprendre la parole mais il est de coutume qu’après les réponses au Gouvernement par les parlementaires, le Gouvernement ne reprenne pas la parole. Je vous invite donc à être concis.

Mes chers collègues, avant d’aborder l’article 17, je vous indique qu’il est seize heures quarante-cinq et qu’il reste 854 amendements à examiner. Au rythme qui est le nôtre depuis le début de la séance de cet après-midi, il nous faudra environ trente-huit heures pour examiner les articles et amendements restants...

Deux minutes et 24 secondes, Monsieur le député… Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 583, 619, 1209 et 1339, visant à supprimer l’article. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l’amendement no 583.

Je conçois que ce soit infralégislatif mais nous avons souhaité évoquer notre préoccupation concernant le pilotage des politiques publiques. Cette majorité a beaucoup investi dans l’éducation, à juste titre, premier budget, premier projet. Encore faut-il que l’effort consenti par la nation pour son école profite aux bons dispositifs et soit éva...

Je suis saisie de deux amendements, nos 943 et 1374, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 943.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 19. La parole est à Mme Gilda Hobert, pour soutenir l’amendement no 905 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 172 et 1018, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 172.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 385 et 945. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 385.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 793 et 1175. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l’amendement no 793.