Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (no 2176).
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
J’appelle maintenant le texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l’article 113, alinéa 3, du règlement, je vais d’abord appeler l’Assemblée à statuer sur l’amendement dont je suis saisie.
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement adopté par l’Assemblée.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1892 rectifié, 2066, 2050) Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quarante-six minutes pour le groupe SRC ; cinq heures quarante et u...
Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Frédéric Roig.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
J’appelle maintenant dans le texte de la commission les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.
Nous en arrivons à la discussion des amendements. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 132.
La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisie d’un amendement no 540 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1299 rectifié. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement.
La séance est reprise. Mes chers collègues, je suis saisie d’un amendement no 1318 du Gouvernement. Monsieur le ministre, je vous propose de nous le présenter.
Je suis saisie d’une série d’amendements identiques, nos 102, 209, 318, 434, 840, 1207 et 1270. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 102.
La parole est à M. Jean Lassalle, en vous indiquant, monsieur le député, qu’il ne reste que six minutes de temps de parole aux députés non-inscrits mais beaucoup d’amendements, dont vous êtes signataire à examiner
C’était simplement pour vous indiquer que vous aurez moins de temps pour défendre vos amendements. Mais vous vous exprimez quand vous le voulez, monsieur Lassalle.
Il s’agit donc de supprimer la deuxième partie de l’amendement de Mme Genevard et de ses cosignataires. Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement 1044 rectifié est donc ainsi rédigé : « , par l’accompagnement en formation des nouveaux métiers du bois. »
Nous en venons aux amendements à l’article 2. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 133.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 50 et 841. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 50.
Je rappelle que les amendements qui ont été déposés par des députés non inscrits seront mis aux voix sans débat. Le rapporteur et le ministre donneront l’avis de la commission et celui du Gouvernement afin d’éclairer l’Assemblée. Aucune autre intervention ne sera admise sur ces amendements.
