Agriculture alimentation et forêt

Je suis saisie de trois amendements, nos 411, 372 et 408, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le Fur, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 547 et 615. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 547.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 185, 456 et 648. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 185.

Je suis saisie d’un amendement no 1164 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1744. La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 703 rectifié et 1304, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l’amendement no 703 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 180.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 136 rectifié, 247 deuxième rectification, 628 deuxième rectification, 1196 deuxième rectification, 1592 deuxième rectification et 1645 troisième rectification. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 136 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 186, 486, 587 et 1595. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 186.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 6 et 1585. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 6.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 249 deuxième rectification, 629 rectifié et 1198 deuxième rectification. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 249 deuxième rectification.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 586, 427, 700, 1027, 1587, 484, 1714 et 813, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 427, 700, 1027, 1587, 484 et 1714 sont identiques. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 586.

Sur les amendements identiques nos 427, 700, 1027, 1587, 484 et 1714, je suis saisie par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 427.

Merci, monsieur le président de la commission des affaires économiques, de votre solidarité avec le président de la commission des finances, qui aurait eu du mal à arriver jusqu’ici pour justifier de l’irrecevabilité financière de l’amendement de Mme Romagnan. La parole est à M. le ministre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 86 Nombre de suffrages exprimés: 86 Majorité absolue: 44 Pour l’adoption: 27 contre: 59 (Les amendements identiques nos 427, 700, 1027, 1587, 484 et 1714 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 11 rectifié et 1597. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 11 rectifié.

La parole est à M. Yves Daniel, pour soutenir l’amendement no 1492, tendant à insérer un article additionnel après l’article 6.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 181 rectifié, 454 et 646 rectifié. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 181 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 251 et 1599. L’amendement no 251 a été défendu. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 1599.

Monsieur le ministre, trois parlementaires ont déjà demandé la parole. Je vous propose de les entendre d’abord. La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1600, 15, 1217 et 95, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 15 et 1217 sont identiques. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 1600.