Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Je vous prie de bien vous exprimer dans le micro, monsieur Chassaigne. Qu’en est-il de votre amendement, madame Allain ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1359 rectifié et 1673 rectifié. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1359 rectifié.
Je précise que l’amendement no 1309 rectifié, auquel vous venez de faire référence, monsieur le ministre, est un amendement de Mme Berthelot portant article additionnel après l’article 34. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement du Gouvernement ?
Après ce rappel au règlement qui n’en était pas vraiment un, monsieur Herth, je vous précise qu’il reste 27 minutes au groupe GDR.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1356, 1009 rectifié et 1500, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1356.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 1236, 1237, 1239 et 1235, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements rédactionnels de M. Germinal Peiro, nos 1039 et 1041, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Attendez un peu avant d’applaudir, mes chers collègues : nous ne savons pas encore si M. Herth maintient ou non son amendement no 422.
Mes chers collègues, attendez avant d’applaudir, car je dois encore demander à M. Herth si l’amendement no 422 est maintenu. Vous avez la parole, cher collègue.
Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote personnelle. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 14 janvier après les questions au G...
En votre nom à tous, mes chers collègues, je remercie non seulement les personnels administratifs mais aussi les collaborateurs des groupes et des commissions, qui contribuent à faire de nos débats des moments passionnants et agréables.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604). Le temps restant pour la discussion de ce texte est de six heures vingt-trois minutes pour le groupe SRC, dont deux cent trente amendements restent en discussion ; sept heures douze minutes po...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures treize pour le groupe SRC, dont deux cent quinze amendements sont en discussion ; cinq heures dix-huit pour le group...
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’amendement no 618 à l’article 3.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 145 portant article additionnel après l’article 4.
La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, pour donner l’avis du Gouvernement.
Séance en hémicycle du 9 janvier 2014 à 21h30 — Agriculture alimentation et forêt, Après l'article 4
La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur les amendements no 413 et 414, que M. Le Fur a eu l’amabilité de présenter en même temps.
Séance en hémicycle du 9 janvier 2014 à 21h30 — Agriculture alimentation et forêt, Après l'article 4
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1075 et 1260. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l’amendement no 1075.
