Agriculture alimentation et forêt

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 23. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 920.

Je suis saisie de deux amendements, nos 667 et 1730, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 667.

Au fond, monsieur le rapporteur, vous pourriez vous contenter de rectifier l’amendement no 667, puisqu’il ne s’agit que d’une date à changer : la Saint-Martin, la Sainte-Delphine, la Saint-Glinglin…

Très bien. Je mets donc aux voix l’amendement no 667 rectifié par M. le rapporteur avec l’assentiment du Gouvernement de sorte qu’il fixe la date au 26 novembre 2015 plutôt qu’au 31 décembre 2016.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 108, qui vise à supprimer l’article 24.

Il s’agit donc également des amendements nos 621 rectifié, 622 rectifié, 623 rectifié, 624 rectifié, 625 rectifié et 626. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 25, à commencer par deux amendements identiques, nos 749 et 1061. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 749.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1756 et 1263, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 1756.

Je suis saisie de deux amendements, nos 906 et 1262, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 906.

La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Je suis saisie d’un amendement no 997 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1746. La parole est à Mme Pascale Got, pour soutenir l’amendement no 997 rectifié.

La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1746 et donner son avis sur l’amendement no 997 rectifié.

Sur l’article 26 bis, je suis saisie d’un amendement no 1387. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Sur l’article 27, je suis saisie d’un amendement no 1388. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 1199 portant article additionnel après l’article 29.

Je suis saisie d’un amendement no 1669, visant à insérer un article additionnel après l’article 31 et qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1741. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 33 quinquies. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 319.

Je suis saisie de deux amendements, nos 360 et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Karine Berger, pour soutenir l’amendement no 360.

Je suis saisie de trois amendements, nos 878, 1355 et 1498, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 878.

Je suis saisie de trois amendements, nos 845, 439 et 872, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 845.