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Dossiers parlementaires d'
Ary Chalus
Biodiversité (
13 interventions
)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (
7 interventions
)
Sociétés d'économie mixte à opération unique (
5 interventions
)
Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (
5 interventions
)
Régulation économique outre-mer (
4 interventions
)
Déchéance de nationalité pour les atteintes aux forces armées et de police (
4 interventions
)
Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie - diverses dispositions relatives aux outre-mer (
3 interventions
)
Habilitation du gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage (
3 interventions
)
Transformation de l'université des antilles et de la guyane en université des antilles (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2016 (
3 interventions
)
Refondation de l'école de la république (
2 interventions
)
Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (
2 interventions
)
Recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (
2 interventions
)
Lutte contre la gestation pour autrui (
2 interventions
)
Délais de paiement interentreprises pour le grand export (
2 interventions
)
Égalité réelle outre-mer (
2 interventions
)
Débat sur la prise en compte des orientations budgétaires européennes par le projet de loi de finances (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2013 (
1 intervention
)
Élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (
1 intervention
)
Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2014 (
1 intervention
)
Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires (
1 intervention
)
Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 (
1 intervention
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (
1 intervention
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (
1 intervention
)
Principe d'innovation responsable (
1 intervention
)
Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (
1 intervention
)
Transition énergétique (
1 intervention
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Octroi de mer (
1 intervention
)
Création architecture et patrimoine (
1 intervention
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Promotion des langues régionales (
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Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération (
1 intervention
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