Tout est expliqué dans l'exposé des motifs permettant d'attribuer la carte du combattant à tous ces jeunes militaires envoyés en Algérie après le 2 juillet 1962. Sans trop rentrer dans les détails, nos camarades anciens combattants de Tunisie-Maroc ont obtenu
cette carte alors que les "conflit...
Peut-être les citoyens (et non les consommateurs) en ont assez que ne soient créées que des "associations" gérées par les opérateurs :
Comment se fait-il qu'il ne soit pas clairement légiféré contre ces pratiques :
Le pouvoir régalien de l'état est de protéger les citoyens.
Or ce genre de pratiqu...
quelle soupe 28ans de cotisations radier en liquidation ne pas avoir pu se soignées etre devenue rebu de la sociétée
en complément de la loi héyrault sur les retraites avoir tous ces trimestres et devoir vivre sans rien pendand 2années tous juste
pas de rsla cmu le rsa pas question avec un conjo...
Vous ou moi, nous ne ferons pas la même chose publique avec la disjonction inclusive ou les conjonctures en coordination qui correspondent aux normes normales de Sapiens éveillés.
Cela vous dépassera sans doute aussi, mais mes Ancêtres européens Natifs ayant appris à parler au malingr Odin Dionis...
Désolée, mais si "une commune et un EPCI...peuvent se prévaloir", "une commune ou un EPCI ... peut se prévaloir" parce que cela veut dire "une commune peut se prévaloir, de même qu"un EPCI, ..."
avions trouver un acheteur, un vrai miracle … mais lorsque la société a été mis au courant, ils ont dit au futur acheteur que ce n 'était pas possible, car ils avaient un acheteur. Même le notaire n était pas au courant, mais comme on était content de s en être débarrassé, nous avons laissé faire...
il n y a pas plus frauduleux que ce principe de temps partage. pour 5 mois d hiver à ST MANDRIER nous avons touché 14 euros , oui vous lisez bien . a se partager en 7 personnes, faites le calcul. c est ce que l on appelle un bien immobilier, et en plus nous n avons jamais su qui avait fait l' ...
Tout à fait d'accord avec l'exposé du sommaire. Il faut voir aussi que bon nombre de Français n'ont pas les moyens de se payer une complémentaire santé. C'est totalement injuste de devoir leur dire de payer, via leurs impôts, une couverture sociale meilleur à des étrangers que celle que eux peuve...
Bonjour,
"une commune ou un EPCI, lorsqu'il ... peut se prévaloir d'une précédente mise en demeure "
Vu que ce sont les deux (commune ou EPCI) qui PEUVENT se prévaloir lorqu'ILS RESPECTENT, cela aurait été plus correct d'écrire en bon français l'action (verbe) relative à la coordination des suje...
Pour tout citoyen objectif, ce projet d'amendement relève du simple bon sens.
Seuls des idéologues déconnectés du réel sont capables de s'y opposer.
Bernard ROLET
78150 ROCQUENCOURT
Tout à fait d'accord avec ce projet d’amendement.
Mais je profite de cette occasion pour redire que le projet de loi Macron, dans son ensemble, relève de la mesurette opportuniste rédigée dans la précipitation pour faire croire au bon peuple que le gouvernement engage des réformes profondes, alo...
Un extrait de wikipédia sur le très contre-versé Charles Darwin et son horrible cousin Francis Galton, le père de l'Eugénisme de l'époque: "Avant même la définition du terme « eugénisme », Francis Galton s’est inspiré de la théorie de l’évolution de Charles Darwin dans ses travaux, amenant ce der...
Histoire d'HALDE
Voyons disparaître ici, en 2011, une institution des plus néfastes. Certes, d'autres tout autant ineptes subsistent, mais celle-ci a suffisamment creusée dans les finances publiques pour que personne n'assiste à ses funérailles.
Ce sont, fort heureusement, les observations de...
190 commentaires
Proposition de loi N° 4199, BILLON a dit le 20/01/2017 :
Tout est expliqué dans l'exposé des motifs permettant d'attribuer la carte du combattant à tous ces jeunes militaires envoyés en Algérie après le 2 juillet 1962. Sans trop rentrer dans les détails, nos camarades anciens combattants de Tunisie-Maroc ont obtenu cette carte alors que les "conflit...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
À propos d'une question écrite du 03/07/2012, aimeplus (ingénieur télécommunications) a dit le 09/02/2016 :
Peut-être les citoyens (et non les consommateurs) en ont assez que ne soient créées que des "associations" gérées par les opérateurs : Comment se fait-il qu'il ne soit pas clairement légiféré contre ces pratiques : Le pouvoir régalien de l'état est de protéger les citoyens. Or ce genre de pratiqu...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 3083, Béat a dit le 27/01/2016 :
CONJOINT COLLABORATEUR EN COLERE / http://www.mesopinions.com/petition/politique/retraite-conjoints-artisans-commercants/17723
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 3083, boitte. a dit le 26/01/2016 :
quelle soupe 28ans de cotisations radier en liquidation ne pas avoir pu se soignées etre devenue rebu de la sociétée en complément de la loi héyrault sur les retraites avoir tous ces trimestres et devoir vivre sans rien pendand 2années tous juste pas de rsla cmu le rsa pas question avec un conjo...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, Lavocat Bruno a dit le 15/11/2015 :
Vous ou moi, nous ne ferons pas la même chose publique avec la disjonction inclusive ou les conjonctures en coordination qui correspondent aux normes normales de Sapiens éveillés. Cela vous dépassera sans doute aussi, mais mes Ancêtres européens Natifs ayant appris à parler au malingr Odin Dionis...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, MIreille Besset a dit le 15/11/2015 :
Désolée, mais si "une commune et un EPCI...peuvent se prévaloir", "une commune ou un EPCI ... peut se prévaloir" parce que cela veut dire "une commune peut se prévaloir, de même qu"un EPCI, ..."
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 717, chevarin a dit le 26/07/2015 :
avions trouver un acheteur, un vrai miracle … mais lorsque la société a été mis au courant, ils ont dit au futur acheteur que ce n 'était pas possible, car ils avaient un acheteur. Même le notaire n était pas au courant, mais comme on était content de s en être débarrassé, nous avons laissé faire...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 717, mat12 a dit le 26/07/2015 :
Bonjour Chevarin pouvez vous me dire comment avez vous fait pour "vendre" vos parts. Merci par avance
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 717, chevarin a dit le 20/07/2015 :
il n y a pas plus frauduleux que ce principe de temps partage. pour 5 mois d hiver à ST MANDRIER nous avons touché 14 euros , oui vous lisez bien . a se partager en 7 personnes, faites le calcul. c est ce que l on appelle un bien immobilier, et en plus nous n avons jamais su qui avait fait l' ...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2923 - À propos de l'amendement n°95, Citoyen100 a dit le 20/07/2015 :
Tout à fait d'accord avec l'exposé du sommaire. Il faut voir aussi que bon nombre de Français n'ont pas les moyens de se payer une complémentaire santé. C'est totalement injuste de devoir leur dire de payer, via leurs impôts, une couverture sociale meilleur à des étrangers que celle que eux peuve...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2923 - À propos de l'amendement n°74, BRAUD a dit le 20/07/2015 :
tout à fait d'accord !! de tout coeur avec vous Claude BRAUD
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2872 - À propos de l'amendement n°111, Michel LENOIR a dit le 30/06/2015 :
bravo vous etes en phase avec les Maires ruraux
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, Lavocat Bruno a dit le 11/06/2015 :
Bonjour, "une commune ou un EPCI, lorsqu'il ... peut se prévaloir d'une précédente mise en demeure " Vu que ce sont les deux (commune ou EPCI) qui PEUVENT se prévaloir lorqu'ILS RESPECTENT, cela aurait été plus correct d'écrire en bon français l'action (verbe) relative à la coordination des suje...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2736 - À propos de l'amendement n°163, Henri Gélu a dit le 24/05/2015 :
Pourquoi cet amendement n'a-t-il pas été soutenu?
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2498 - À propos de l'amendement n°671, ROLET Bernard a dit le 29/01/2015 :
Encore un projet d’amendement relevant du simple bon sens. On ne peut que l'approuver.
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2498 - À propos de l'amendement n°669, ROLET Bernard a dit le 28/01/2015 :
Pour tout citoyen objectif, ce projet d'amendement relève du simple bon sens. Seuls des idéologues déconnectés du réel sont capables de s'y opposer. Bernard ROLET 78150 ROCQUENCOURT
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2498 - À propos de l'amendement n°406, ROLET Bernard a dit le 25/01/2015 :
Tout à fait d'accord avec ce projet d’amendement. Mais je profite de cette occasion pour redire que le projet de loi Macron, dans son ensemble, relève de la mesurette opportuniste rédigée dans la précipitation pour faire croire au bon peuple que le gouvernement engage des réformes profondes, alo...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 309, bipolairehypersensible a dit le 05/01/2015 :
Un extrait de wikipédia sur le très contre-versé Charles Darwin et son horrible cousin Francis Galton, le père de l'Eugénisme de l'époque: "Avant même la définition du terme « eugénisme », Francis Galton s’est inspiré de la théorie de l’évolution de Charles Darwin dans ses travaux, amenant ce der...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Proposition de loi N° 309, عبد السلام (Divers) a dit le 24/12/2014 :
Analyse importante (darwinisme social ou pas) : http://www.terre-islam.com/t600-comprendre-le-darwinisme#4990
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2358 - À propos de l'amendement n°17, sandervo a dit le 30/11/2014 :
Histoire d'HALDE Voyons disparaître ici, en 2011, une institution des plus néfastes. Certes, d'autres tout autant ineptes subsistent, mais celle-ci a suffisamment creusée dans les finances publiques pour que personne n'assiste à ses funérailles. Ce sont, fort heureusement, les observations de...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires