Très bien !
Très bien !
Bien meilleur que celle qui l’a précédé !
Un excellent ministre !
Ce serait anormal !
Tout à fait !
Je salue l’arrivée de Mme la présidente, qui a elle aussi bien oeuvré durant cette législature !La proposition de loi impose uniquement la transmission et la publicité d’informations relatives aux activités des partis ou groupements politiques. Il convient de souligner qu’elle ne restreint pas la possibilité de mener leurs activités. En étendant ainsi le champ des informations publiées, ces dispositions sont de nature à renforcer la transparence des financements électoraux et la vigilance des candidats quant à l’identité de leurs créanciers.Au-delà, cette proposition de loi aurait pu être l’occasion d’évoquer d’autres problèmes en ...
Comme notre collègue vient d’y faire allusion, le dépôt de ce texte trouve son origine dans les révélations de la presse concernant la souscription d’un emprunt russe par le Front national.En septembre 2014, la banque tchéco-russe, la First Czech-Russian Bank, soumise à la législation bancaire russe, octroyait à ce parti un crédit de 9 millions d’euros. L’Agence d’assurance des dépôts bancaires russes, l’ASV, qui a récupéré la gestion de cette créance, placée sous la tutelle de la Banque de Russie, a lancé une procédure judiciaire pour en obtenir le remboursement. Après l’avoir contesté, le Front national a finalement reconnu ...
…et de vous souhaiter bonne chance pour l’avenir.
Permettez-moi, monsieur le président, de m’associer aux propos de mon collègue afin de vous remercier de la manière dont vous avez présidé ces débats depuis un certain nombre de mois maintenant…
Mais certains gagnent aussi de l’argent avec leurs livres !
Monsieur le président, le temps de parole est dépassé !
Effectivement, c’est fou !
Ça n’a pas été facile tous les jours !
Ce serait bien d’aller plus loin !
Nous ne polémiquons pas !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au moment de clore les travaux de la quatorzième législature, nous abordons un sujet éminemment grave, celui d’un drame qui se joue devant nos yeux : il s’agit des crimes perpétrés chaque jour en Syrie et en Irak par des organisations, étatiques ou non étatiques, sur des minorités ou sur l’ensemble de la population.Qui parmi nous oserait le contester ? Les massacres commis sur ces populations, rapportés par la commission d’enquête internationale sur la Syrie dès 2014 et fondés sur d’innombrables témoignages, sont d’une ampleur sans précédent.Le Haut-Commissariat ...
C’est vrai.
François Rochebloine, président
François Rochebloine Ce sera fait, monsieur Voisin.Je tiens à remercier notre rapporteur Jean-Louis Destans pour le travail qu'il a accompli. Nous avons su collaborer dans un excellent esprit tout au long des auditions que nous avons conduites ensemble. En relisant les comptes rendus, toute personne de bonne foi – je dis bien « de bonne foi » – ne peut que noter la richesse des informations obtenues, qu'elles nous aient été fournies directement par les personnes entendues, qu'elles proviennent de recoupements opérés entre les propos de nos interlocuteurs ou qu'elles découlent de certains silences.Le rapport de notre collègue, eu égard aux usages qui président à la ...
François Rochebloine, président
François Rochebloine Permettez-moi, cher collègue, de vous rappeler que la mission d'information porte, selon son intitulé, sur « les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase ».
François Rochebloine, président
François Rochebloine Je n'ai jamais dit cela, et je le ne dirai jamais. Même si je dispose de quelques informations, je ne suis allé qu'une fois en Azerbaïdjan, à la différence de certains de nos collègues – et notamment de l'un d'entre eux. Je ne ferai donc pas de commentaires à ce propos. Mais j'aime autant le peuple azéri que le peuple arménien – deux peuples qui souffrent malheureusement autant l'un que l'autre. La question n'est pas là. En revanche, les régimes sont sans doute différents d'un pays à l'autre.
François Rochebloine, président
François Rochebloine C'est absolument faux !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Pierre-Yves Le Borgn'aussi !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Nous sommes au moins d'accord là-dessus !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Je ne le suis plus, car je viens d'obtenir un non-lieu. Je n'ai pas été condamné, à la différence de certains… Il y aura peut-être appel, mais je ne vous permets pas d'avancer de fausses informations !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Pas du tout !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Vous semblez avoir été influencé par certains, cher collègue…
François Rochebloine, président
François Rochebloine Excellent, en effet !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Nous avons procédé à trente-quatre auditions !
François Rochebloine, président
François Rochebloine Mes chers collègues, comme vous le savez, l'ordre du jour de notre dernière réunion appelle l'examen du projet de rapport de notre collègue Jean-Louis Destans.Conformément à l'usage, ce projet vous a été adressé avant-hier par voie électronique.Avant de donner la parole à M. Destans pour sa présentation, je voudrais d'abord remercier le secrétariat de la mission d'information ainsi que les membres du service des comptes rendus, dont l'assistance permettra de donner à nos travaux toute la publicité qu'ils méritent.Après le débat ouvert par la présentation de notre collègue, je mettrai aux voix, par un seul vote, l'approbation du rapport et ...
Ma question, à laquelle j’associe l’ensemble de mes collègues du groupe UDI – et tout naturellement son président –, s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.Dans quelques jours s’ouvrira, Porte de Versailles, le 54e salon de l’agriculture, rendez-vous éminemment politique qui verra sans nul doute défiler l’ensemble des candidats à l’élection présidentielle. Comme chaque année, de nombreuses promesses seront faites, mais nos agriculteurs n’en ont que faire : ils attendent aujourd’hui des actes.Chacun sait que le monde agricole connaît une situation dramatique depuis de trop nombreuses ...
Je voudrais d'abord rendre hommage aux forces de l'ordre en général, et plus particulièrement à l'action du renseignement intérieur, ô combien nécessaire aujourd'hui dans la situation que nous connaissons.Le tristement fameux Rachid Kassim est originaire de mon département de la Loire, plus précisément de Roanne. On a annoncé aujourd'hui qu'il aurait été tué par un drone. Qu'en est-il exactement ?Vous avez eu une belle réussite avec l'arrestation, à Montpellier, de quatre personnes que vous suiviez depuis un certain temps. Vous avez parlé de projets en cours ; combien pourraient être imminents ?Enfin, sachant que ces gens-là sont prêts à tout, ...
Rassurez-vous, mes chers collègues, je serai très bref : le groupe UDI votera ce texte, qui est consensuel même si l’on peut toujours faire mieux. Peut-être le Sénat l’améliorera-t-il, mais cette première étape est très positive et nous incite à l’adopter.
Je voudrais tout d'abord remercier le rapporteur. Je souhaiterais simplement avoir une petite précision concernant l'état des signatures et des ratifications. Je lis que « le processus de ratification a débuté en mars 2015 en République tchèque. Le parlement tchèque a donné son accord à la ratification du traité le 26 novembre 2015. Le traité a été transmis au président tchèque pour ratification ». Ce n'est pas le parlement tchèque qui ratifie ?
Quels sont les liens de l'Institut avec la Villa Médicis ?
Je m'associe aux propos des intervenants précédents tant sur les questions financières que sur la promotion de notre langue et de notre culture.Pouvez-vous préciser la nature de vos relations avec les Alliances françaises ? Peut-on parler de complémentarité ? Quelles sont les difficultés que vous pouvez éventuellement rencontrer ?Comment se passe la collaboration avec le Goethe-Institut au sein du centre culturel franco-allemand à Ramallah ? Envisagez-vous d'autres collaborations de ce type pour mutualiser les frais ?Quelles sont vos relations avec TV5 Monde ? Comment cette dernière contribue-t-elle à la promotion de la langue et de la culture française ...
François Rochebloine, président
François Rochebloine Monsieur le secrétaire d'État, nous vous remercions vivement pour la clarté et la précision des réponses que vous nous avez apportées. Elles seront précieuses pour la préparation et la rédaction de notre rapport sur lequel travaillent en ce moment les administrateurs du secrétariat de notre mission d'information, que je tiens à remercier pour leur forte implication depuis le début de nos travaux.
François Rochebloine, président
François Rochebloine Les amateurs de football comprendront que je vous interroge sur Hafiz Mammadov et le RC Lens. Avez-vous suivi cette affaire ?
François Rochebloine, président
François Rochebloine Je reviens à un sujet que vous avez déjà abordé. Dans quelle mesure le maintien et le développement de la présence économique française en Azerbaïdjan vous paraissent-ils pouvoir contribuer, au moins indirectement, à une amélioration de la situation des libertés publiques dans ce pays ?
François Rochebloine, président
François Rochebloine Quand cette agence a-t-elle été supprimée, et qui étaient ses membres ?
François Rochebloine, président
François Rochebloine Et les pressions concernent aussi leur financement !