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Résultats 1 à 38 sur 38 triés par date — trier par pertinence
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 08/02/2017
On compte 600 véhicules pour 1 000 habitants en Europe contre 80 en Asie et 40 en Afrique. Une très forte croissance dans ce secteur est par conséquent à prévoir au cours des prochaines années dans les pays émergents. Or, d'ici à 2030, malgré toutes les énergies alternatives et les nouvelles chaînes de traction qui se développent au sein des laboratoires et des entreprises en France et dans le monde, la part de la combustion thermique restera importante dans le transport terrestre, et en particulier pour l'automobile.J'ai la désagréable impression que parfois la France tend à rater ses rendez-vous avec l'histoire. Vous avez évoqué le véhicule électrique, à ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 31/01/2017
Cet amendement a pour objectif la clarification des conditions, notamment climatiques, dans lesquelles sont réalisés les tests d'homologation des équipements soumis aux nouvelles normes européennes.Si l'on veut s'attacher à ne pas trop impacter notre industrie automobile en modifiant à la baisse ce qui est déjà en route avec Euro 6, il faut clarifier les conditions dans lesquelles se réalisent ces homologations. Les conditions climatiques dans lesquelles se pratiquent ces dernières a permis à certains centres d'essais hispaniques, publics et privés, de devenir des références florissantes, avec des équipements financés, de surcroît, par l'Union européenne.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 31/01/2017
Le texte actuel oublie de mentionner le transport routier de marchandises, pour lequel des entreprises peuvent toujours, notamment dans certains pays de l'Est, passer outre les réglementations en vigueur dans une majorité des États membres de l'Union européenne, tant en termes de temps de conduite que d'état des véhicules, par exemple. Cela est particulièrement préjudiciable à nos acteurs nationaux. Il convient donc que le contrôle des véhicules particuliers s'applique de la même manière aux véhicules de transport routier, qui sont amenés à traverser un certain nombre de pays membres de l'Union européenne au cours de leurs trajets.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 31/01/2017
En guise de préambule, je rappelle que, malgré le scandale qui a frappé l'entreprise Volkswagen, cette entreprise est devenue le premier constructeur mondial cette année, devant Toyota.Rétablir la confiance des consommateurs est, certes, la première étape permettant de redynamiser notre industrie automobile. C'est aussi le rôle de l'Europe que de légiférer en ce sens. Il est de sa vocation de protéger nos entreprises et de leur donner un cadre clair dans lequel se développer.Dans ma pratique professionnelle de l'industrie automobile, j'étais amené à construire des projets de recherche et développement aux côtés de laboratoires publics et de laboratoires ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 30/11/2016
C'est déjà le cas !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 30/11/2016
Selon un récent sondage publié par BVA, 92 % des agriculteurs déclarent mettre en place au moins une démarche agro-écologique. Les principaux projets consistent, pour 76 % d'entre eux, à limiter l'usage des intrants. Selon un « sondage Julien Dive » effectué hier auprès d'exploitants du nord de l'Aisne, on ne fait pas suffisamment confiance aux agriculteurs, et les règles et critères établis, notamment les mesures agro-environnementales, sont très complexes à mettre en oeuvre pour la redistribution des aides agro-écologiques. C'est le cas dans le département de l'Aisne où les aides des plans de compétitivité et d'adaptation des exploitations (PCAE) 2015 ne ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Je ne nie pas l'existence de discriminations. Ce qui me gêne, encore une fois, c'est le caractère obligatoire de cette formation. Si elle peut être intégrée au plan de formation, très bien. Mais ce qui tue nos entreprises, ce sont ces obligations administratives qu'on leur impose constamment. Nous, parlementaires, devons en avoir conscience et être à l'écoute des chefs d'entreprise.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Elle n'est pas gratuite !
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Le sous-amendement du Gouvernement apaise mes inquiétudes, car, je le rappelle, une entreprise de 51 salariés est une PME dont le responsable des ressources humaines est parfois le patron lui-même, lequel aurait donc été contraint de suivre cette formation. Toutefois, je déplore le caractère obligatoire de cette formation. Que des initiatives soient prises dans ce domaine, ici ou là, c'est louable. Mais les chefs d'entreprise sont là pour créer de la valeur, de l'emploi, de la croissance, et non pour réparer, le cas échéant, les erreurs qu'auraient commises certains de leurs collaborateurs en opérant une discrimination à l'embauche. En tout état de cause, il ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Des exemples, nous pouvons tous en citer. Mais, je le répète, ne mettons pas tous les maires et conseillers municipaux dans le même panier qu'une minorité. Visons au moins un fait avéré : sinon une délibération, du moins une consigne ou un règlement intérieur. Peut-être est-ce ce problème qui explique la position du Sénat – sans vouloir la justifier.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Ce sont donc les maires qui sont concernés.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Il y a sans doute, en effet, des conseils municipaux qui adoptent ce genre de délibérations. Maire d'une commune de 1 000 habitants où il y a une cantine, je ne peux pas savoir quels enfants ont des parents au chômage, je ne m'y intéresse pas et le conseil municipal n'adopte pas des délibérations de ce type. Ce n'est pas parce qu'une minorité d'élus le font qu'il faut mettre tous les maires dans le même panier !Je propose donc que l'on précise que c'est une délibération du conseil municipal qui est visée.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
J'approuve entièrement le bien-fondé de l'amendement et les arguments de M. le ministre. J'aimerais simplement une précision : quand on parle de discrimination, qui en est responsable ? Le maire ?
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Cet amendement permet aux classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense de constituer une section de réserve civique à part entière, sous la tutelle des ministères de la défense et de l'éducation nationale. En effet, du fait d'une sélection similaire à celle effectuée pour intégrer l'armée, les élèves des lycées militaires satisfont aux conditions nécessaires à la réalisation de missions de la réserve civique.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
Monsieur le ministre, je ne peux pas vous laisser dire qu'il n'est pas forcément utile que tous soient formés de la même manière aux gestes qui sauvent.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/11/2016
L'accomplissement de l'acte citoyen au travers de la réserve civique passe par la bienveillance envers autrui. Cet amendement vise à intégrer une formation aux comportements et réflexes qui sauvent, en particulier la formation prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) qui donne aux jeunes une meilleure connaissance des symptômes en cas de malaise ou de tout autre problème de santé.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 19/10/2016
Je souhaite aborder le volet industrie et innovation, qui répond à votre recommandation relative à la capacité industrielle ferroviaire. Dans ce cadre, je voudrais connaître votre vision de l'industrie ferroviaire de demain, du train du futur.Les enjeux sont au nombre de cinq. Le premier est la réduction des coûts, qui concerne le développement, l'homologation et la maintenance. Le second est la performance de l'exploitation, qui emporte la question de la capacité, de la fiabilité et de la robustesse du réseau et du matériel roulant. Le troisième est l'efficacité du cycle de développement, qui comprend le processus d'innovation et de conception. Le quatrième est ...
Commission des affaires sociales - Intervention le 05/10/2016
L'année dernière, alors que je participais à une course à pied dans un village du Saint-Quentinois, un spectateur a été victime d'un arrêt cardiaque. Il a pu être sauvé grâce à un défibrillateur, installé par le maire dans une salle à proximité du lieu de la course. Ayons conscience que de tels accidents peuvent survenir à n'importe quel moment et toucher n'importe lequel d'entre nous, au domicile, à l'hôpital, dans la rue, aux abords d'une manifestation sportive ou associative, et que chaque minute perdue représente 10 % de chances de survie en moins. Or, dans l'espace public, tout le monde ne sait pas forcément comment réagir face à ce type ...
Commission des affaires européennes - Intervention le 12/07/2016
Le marché européen de l'électricité dépend de son infrastructure. Le petit maire rural que je suis voudrait vous parler des énergies renouvelables, et plus particulièrement du déploiement des éoliennes dans le monde rural en France.Au cours des années 2010, les zones de développement de l'éolien terrestre (ZDET) ont été créées pour permettre aux élus de favoriser l'implantation d'éoliennes dans certains territoires afin d'appliquer le rachat d'énergie produite par EDF. Avec la suppression de ces zones par la loi de 2013, on a souhaité s'inscrire en cohérence avec les objectifs européens sur l'énergie et le climat. Cependant, sur le terrain, cette ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 15/06/2016
Ce sujet très sensible outrepasse les compétences de cette commission. J'entends les arguments, parfois empreints d'idéologie, qui sont développés en faveur de la majorité électorale à seize ans. Mais quelles sont vos intentions concernant l'âge requis pour se présenter aux élections législatives, pour devenir sénateur ou pour passer le permis de conduire ?Ce sujet mérite un temps de réflexion et des auditions. Il trouverait plus sa place dans une proposition de loi.Je m'étonne que ceux qui défendent aujourd'hui le vote à seize ans soient les mêmes qui s'opposent à l'apprentissage à quatorze ans.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/06/2016
Depuis les attentats de Charlie Hebdo, en janvier 2015, les sites industriels sensibles ont drastiquement renforcé leur sécurité. Parmi les 1 200 sites Seveso, la moitié appartient au secteur de la chimie. Je sais que l'UIC a demandé de façon prospective le retrait de toutes les informations relatives aux productions et aux stocks des usines du secteur de la chimie des différents sites internet publics, notamment les informations sur les stocks de produits dispersifs, explosifs ou les productions sensibles. Je souhaiterais donc savoir, monsieur Pelin, si vous avez pu obtenir satisfaction et où nous en sommes dans ce domaine.L'autre enjeu en matière de sécurité ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
Cet amendement vise à insérer deux articles après l'article L. 611-4 du code de l'éducation. Le premier disposerait que les établissements d'enseignement supérieur permettent, selon des formules adaptées, d'aménager l'emploi du temps des étudiants afin de concilier leurs études avec des missions d'entrepreneuriat. Le second sensibiliserait les étudiants, au besoin par des formations spécifiques et adaptées, aux différentes formes d'entrepreneuriat. À titre d'exemple, 37 % des étudiants n'ayant pas exercé d'activité rémunérée durant l'année universitaire auraient souhaité travailler, mais n'en avaient pas le temps ; par ailleurs, 56 % des étudiants ont ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
L'amendement CS564 a pour objet de prévoir des plages d'information sur la création d'entreprise dans l'enseignement des élèves, au même titre que l'information et le conseil sur l'obtention d'une qualification professionnelle, sur les professions, sur les débouchés et sur les perspectives professionnelles. L'intérêt de la création d'entreprise doit faire partie du droit à l'éducation. Si la création d'entreprise incarne bien une priorité pour l'emploi, les élèves et les autres étudiants doivent bénéficier de renseignements sur l'entreprise et son fondement.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
L'intermédiation doit aussi concerner les collectivités territoriales, en raison de leurs compétences et des liens noués avec les acteurs du terrain.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
Aux termes de la loi de 2010, seuls les organismes sans but lucratif de droit français ou les personnes morales de droit public sont éligibles au service civique. L'article 10 du projet de loi propose d'élargir l'agrément aux organismes HLM, aux sociétés publiques locales et aux sociétés dont l'État détient la totalité du capital. Cette volonté d'élargir l'agrément semble intéressante, mais la disposition pose la question de la nature des missions et de la qualité de l'encadrement des jeunes. L'amendement de suppression est plutôt un appel à revoir l'article.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
La majorité de la Commission et le Gouvernement se sont opposés à l'amendement de ma collègue Marianne Dubois visant à porter de cinq à quinze le nombre d'autorisations d'absence pour les salariés. J'imagine donc que, par souci de cohérence, ils vont adopter la même position concernant l'amendement de Mme Linkenheld qui souhaite porter la durée du congé d'engagement de six à douze jours.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
Les structures syndicales n'ont pas vocation à accueillir des volontaires de la réserve civique.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 14/06/2016
À seize ans, on peut signer un contrat de travail, se faire recenser en vue du service militaire et du service civique, obtenir une carte Vitale, commencer l'apprentissage de la conduite, et on pourra même, si l'article 15 de ce projet de loi est voté, devenir directeur de publication d'un journal. C'est pourquoi cet amendement propose d'ouvrir la réserve civique aux jeunes à partir de seize ans ; à la différence de l'amendement précédent, il prévoit qu'il est nécessaire d'obtenir l'accord des parents.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/06/2016
Je constate que les dispositions du titre III en matière d'insertion professionnelle consistent principalement à favoriser l'accès aux concours de la fonction publique. Je regrette que l'entrepreneuriat soit oublié, et je déposerai des amendements pour y remédier. Devenir fonctionnaire n'est pas l'unique avenir de tous les jeunes : au-delà de l'égal accès aux emplois publics, c'est l'égal accès à l'emploi tout court que nous devons soutenir. D'un côté, la France forme de jeunes talents qui s'expatrient au Royaume-Uni ou au Québec, par exemple dans le secteur du numérique, et elle dispose d'excellentes écoles sans pour autant parvenir à retenir ses diplômés ; ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 08/06/2016
Madame la secrétaire d'État, certains facteurs, qui ne sont pas mentionnés dans le titre III, pourraient contribuer à l'établissement d'une égalité réelle et à la déconstruction des mécanismes d'exclusion. Je veux parler de l'égalité d'accès à la culture et au sport – et justement, nous auditionnons tout à l'heure M. Patrick Kanner.Participer à une activité culturelle, avoir accès au patrimoine, entrer en contact avec des artistes, sont des facteurs majeurs qui permettent de compenser les inégalités dès le plus jeune âge. L'activité sportive, quant à elle, permet de s'intégrer à un groupe, de faire communauté autour de valeurs partagées qui ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 25/05/2016
Je précise que je ne suis pas élu de cette ville !
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté - Intervention le 25/05/2016
En tant que benjamin de l'Assemblée, je ne peux pas ne pas intervenir !Le titre de « capitale européenne de la jeunesse », créé en 2009 par le Forum européen de la jeunesse, a été décerné cette année à Ganja en Azerbaïdjan. La ville d'Amiens a déposé au mois de février un dossier de candidature pour devenir la capitale européenne de la jeunesse en 2019 et elle figure parmi les finalistes. J'invite les représentants des associations, mes collègues parlementaires et le Gouvernement à s'engager pour défendre la candidature d'Amiens, onzième ville la plus jeune de France, ce qui permettrait de faire le lien avec ce projet de loi.
Commission des affaires européennes - Intervention le 04/05/2016
La société civile exprime des inquiétudes à l'égard du TTIP. Certains secteurs d'activité ont plus de raisons que d'autres de manifester de telles craintes, je pense notamment à l'agriculture.Le projet d'accord prévoit, par la mise en oeuvre d'un marché commun, d'améliorer de facto les exportations ; nous ne pouvons qu'y être favorables. En revanche, l'harmonisation des normes qu'il imposerait mettrait en concurrence les petites et moyennes exploitations agricoles européennes avec les grands groupes agroalimentaires américains. Les États-Unis bénéficient d'un avantage concurrentiel indéniable du fait de la taille moyenne des exploitations, bien supérieure à ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/04/2016
Quelle est votre politique de recherche, et développement dans le domaine du matériel roulant et de l'infrastructure du réseau ? En 2010, la RATP a participé au projet Cervifer de réduction des nuisances vibroacoustiques, déposé à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Aujourd'hui, la régie entretient des relations assez étroites avec Alstom par le joint-venture Metrolab.Vous connaissez bien la nouvelle région Hauts-de-France, berceau de l'industrie ferroviaire : ardent défenseur de la recherche et développement, qui est le moteur de l'industrie, j'aimerais savoir quel est votre engagement en faveur des pôles de compétitivité de ...
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Intervention le 30/03/2016
Tout dépend de l'usage que fait le consommateur de son véhicule. La charge lente peut suffire à certains types de déplacements mais la charge rapide sera plus à même de répondre aux besoins d'une personne qui se déplace beaucoup, en particulier en milieu rural. Il y a effectivement encore un fossé technologique à combler mais on ne peut balayer d'un revers de main la recharge rapide qui est une solution réelle face à certains besoins.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Intervention le 30/03/2016
En 2015, vous avez acquis des parts dans Polyblend, fabricant de composites en polypropylène auxquels sont ajoutés des adjuvants tels que le talc afin de réaliser des pièces thermoplastiques pour l'automobile. Polyblend n'étant pas implanté en France, quelle est votre position concernant les plasturgistes qui le sont – que ce soient Faurecia, Mecaplast, Plastic Omnium ou Reydel ex-Visteon – et les matériaux composites dits bio-sourcés ?J'exprimerai d'autre part un point de désaccord avec votre propos relatif à la recharge rapide des véhicules électriques. De nombreux centres de recherche, tels que la plateforme « Steeve » qui avait d'ailleurs été ...
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Intervention le 29/03/2016
J'aimerais savoir si ces montants sont propres à PSA, ou recouvrent également les recherches que peuvent effectuer les entreprises auxquelles vous faites appel en tant que donneur d'ordre – je pense aux équipementiers de rang 1 et de rang 2, notamment à Valeo et au centre d'essais turbo de Bruay-la-Buissière, le CRITT M2A.Par ailleurs, j'aimerais savoir si la notion de maintenance prédictive a vocation à s'appliquer particulièrement au véhicule intelligent et connecté : peut-on imaginer qu'il soit possible d'identifier à l'avance les probables points de rupture ou les risques d'encrassement du moteur ou de pollution ?Enfin, au sujet des moteurs thermiques, vous ...
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Intervention le 29/03/2016
Vous avez indiqué que le coût de développement d'un nouveau moteur hybride se traduisait par un coût de 450 millions d'euros en R&D, tandis que la recherche nécessaire à la mise au point d'une nouvelle famille de moteurs coûtait un milliard d'euros.
