Qui ne se cumulent pas !
Arrêtez de dire n’importe quoi !
Quelle honte que ces propos !
C’est dramatique que vous ne sachiez pas où la trouver !
Dans les CAF, enfin !
Non ! Les mots ont un sens !
Parce que cela n’existe pas !
Quelle honte !
C’est la théorie du complot !
Ah non, ce n’était pas le même objectif !
C’est pourtant bien de celui-là que nous parlons !
Excusez-moi, mais non !
Cet amendement, déposé par notre collègue Juanico, député de la Loire, est relatif à la fiscalité des dons en nature, en particulier des produits alimentaires invendus que les entreprises donnent aux associations caritatives. Ce mouvement est fortement encouragé depuis la loi dite « Coluche » afin de lutter contre le gaspillage alimentaire. Or l’aide alimentaire, dont bénéficient aujourd’hui 3,5 millions de personnes en France, dépend pour 40 % des dons en nature des grandes surfaces.Plusieurs d’entre nous ont été alertés, au cours de l’été, par des associations de solidarité, en particulier le réseau des Banques alimentaires, au sujet d’une ...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous retrouvons ce texte en lecture définitive, après que la commission mixte paritaire n’a pu aboutir, en raison des positions trop éloignées de nos deux chambres. Le Sénat, en nouvelle lecture, a adopté une motion de question préalable en séance publique, le jeudi 29 septembre dernier. Par conséquent, notre assemblée examine aujourd’hui le texte dans la version issue de sa dernière lecture – cela a déjà été dit.Je tiens à rappeler, d’abord, que cette loi est d’initiative parlementaire, ce qui démontre encore une fois, s’il en était besoin, que notre ...
Quelle démagogie honteuse !
Et nous, nous sommes quoi ?