Patricia Adam Je proposerai bientôt à certains commissaires de se rendre à Percy.
Patricia Adam Monsieur le secrétaire général, je vous remercie.
Patricia Adam Je vous remercie, monsieur le délégué général.
a été proclamée présidente.
Patricia Adam Je vous remercie.
Patricia Adam C'est un sujet qu'il faudra traiter au sein de cette Commission.
Patricia Adam Monsieur le ministre, je vous remercie.
Patricia Adam Je vous remercie, amiral, pour ce long exposé qui nous sera très utile pour nos travaux de la rentrée.
Patricia Adam Général, je vous remercie.
Patricia Adam Et polyvalente, en ce qui concerne les avions ?
Patricia Adam Cela fait beaucoup !
Patricia Adam Nous avons prévu d'auditionner, avant la fin du mois de décembre, M. Michel Foucher, sur le contexte géopolitique, Mme Anne Lauvergeon, sur le contexte industriel, ainsi que le général Georgelin. Je suis ouverte à toute suggestion.
Patricia Adam Mes chers collègues, je vous remercie.La séance est levée à dix-neuf heures quinze.
Patricia Adam Amiral, je vous remercie.
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Ce n'est pas faute de l'avoir dit !
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Il a déjà été voté !
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam C'est faux !
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Il faut faire appliquer le règlement, monsieur le président !
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Je précise que cet amendement a été rejeté par la commission. D'autre part, il ne relève pas de la loi de finances car il s'agit d'une extension de dispositif existant.
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam C'est la parole du ministre !
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Ce rapport est nécessaire. Je rappelle que la commission de suivi compte un député parmi ses membres.La loi a été votée alors que nous avions précisé – j'étais, à l'époque, membre de l'opposition – les manques qu'il y avait dans ce texte et les conclusions auxquelles on pouvait s'attendre. Cela s'est malheureusement vérifié.
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Cette question a été régulièrement soulevée, sur tous les bancs de cette assemblée. Je propose, après en avoir parlé avec le ministre, que la commission de la défense confie une mission d'information sur le sujet, à notre rapporteure par exemple. Son bureau se réunira prochainement pour en décider. Je convierai alors le Gouvernement, en la personne de M. le ministre, pour venir discuter des conclusions de ce rapport devant la commission. Cela vous convient-il, monsieur le ministre ?
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Absolument ! Il est temps de réparer cette injustice, sans compter que les crédits sont là puisque, monsieur le ministre délégué, vous avez maintenu les 10 millions d'euros. J'espère que vous pourrez accéder à cette demande de rapport.
Patricia Adam Je vous remercie.
Patricia Adam Serait-il possible d'obtenir la liste des études que vous financez en partie ou en totalité ?
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Avec le déficit budgétaire que vous nous avez laissé…
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Monsieur Baupin, je comprends que votre appartenance au groupe écologiste vous amène à poser cette question. C'est tout à fait légitime !
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Monsieur le président, mesdames, messieurs, je tiens tout d'abord à remercier mes collègues rapporteurs pour l'excellence de leur travail. Il était essentiel de le préciser à l'occasion de l'examen de ce premier budget de la législature.J'éviterai donc de répéter ce qui vient d'être excellemment exposé. Je tenterai pour ma part, simplement et humblement, d'éclairer les enjeux en matière de défense dans les mois et les années à venir pour notre pays.Vous avez tous parlé du Livre blanc. Notre pays est entré dans cet exercice d'actualisation stratégique. Trois d'entre nous y participent avec trois collègues sénateurs. Il me semble utile d'en évoquer les ...
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Ce point est désormais bien connu puisqu'il avait été dénoncé en 2007 par l'opposition mais aussi confirmé par Hervé Morin, ministre de la défense, qui avait dû inventer divers expédients pour faire face à la bosse des paiements laissée en cadeau par son prédécesseur.
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Je ne polémique pas, je rappelle des faits.Depuis, il y a eu une loi de programmation pour les équipements, ambitieuse et indispensable, car il s'agissait d'une loi de livraisons et non de commandes, des recettes exceptionnelles pour équilibrer le budget et la révision générale des politiques publiques pour faire baisser les coûts de rémunération et de fonctionnement, le tout pour permettre de faire un effort sur l'équipement.Qu'en est-il résulté ? Au bout de trois ans, on assiste à un décrochage des ressources et le ministère est au milieu d'une restructuration de plus en plus difficile à mesure qu'on supprime, coupe et retaille. C'est la situation ...
Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
Patricia Adam Je suis prête à ce débat, ce qui ne signifie pas que je suis d'accord avec votre proposition. Lorsque vous dites que sortir de l'armement atomique contribuerait à la pacification, c'est faux. Cela se vérifie malheureusement chaque jour. La dissuasion est d'abord une arme de non-emploi ; la supprimer ne changerait rien, hélas, à la paix, bien au contraire.Ce sont les armes classiques qui font le plus de victimes dans le monde, et ces victimes sont souvent des civils. Nous l'oublions trop souvent dans nos débats. Il est important de le rappeler, ce que je fais régulièrement lorsque je rencontre des associations militant pour la paix dans le monde.Historiquement, le ...
Patricia Adam Volontiers.
Patricia Adam La parole n'était pas à vous, monsieur Dhuicq, mais à M. Guéhenno.
Patricia Adam Monsieur Guéhenno, je vous remercie.
Patricia Adam Je vous remercie.
Patricia Adam Monsieur l'ambassadeur, je vous remercie, et je vous remercie aussi d'avoir accepté de répondre aux questions de mes collègues.
Patricia Adam Je souhaite, pour ma part, l'organisation de missions parlementaires communes à nos deux parlements.Monsieur l'ambassadeur, je vous remercie.
Patricia Adam Monsieur le ministre, je vous remercie.
Patricia Adam Je vous remercie des informations que vous nous avez transmises, notamment en ce qui concerne les directives européennes, qui ne laissent pas d'inquiéter les législateurs que nous sommes. Nous devons également nous pencher de nouveau sur le dossier de la recherche et technologie.
Patricia Adam Je vous remercie, monsieur le président-directeur général et monsieur le directeur général.
Patricia Adam Monsieur le ministre, je vous remercie.
Patricia Adam Merci, monsieur le Secrétaire général.
Patricia Adam Merci, général, d'avoir répondu à nos questions.La séance est levée à dix-huit heures quinze.
Patricia Adam Tous les groupes politiques sont représentés au sein de cette délégation mais je ne suis pas certaine qu'il y ait des députés communistes en Irak.
Patricia Adam Tout à fait.
Patricia Adam Madame, Messieurs, je vous remercie pour la qualité et la précision de vos réponses.
Patricia Adam Merci, monsieur le président.
Patricia Adam Je vous remercie pour cet exposé très complet.
Patricia Adam Je vous remercie de cette audition, qui nous a permis de mieux connaître votre société.
Patricia Adam Cela est en effet très important !