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Rapports de Sandrine Doucet

10 rapports signés

06/12/2016 — Rapport N° 4276 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n°4175).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

14/10/2016 — Rapport d'information N° 4062 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

08/06/2016 — Rapport d'information N° 3826 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi Egalité et citoyenneté

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

01/07/2015 — Rapport d'information N° 2926 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la validation de l'apprentissage non formel et informel

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

09/10/2014 — Avis N° 2261 (Tome IX) sur le projet de loi de finances pour 2015

04/03/2014 — Rapport d'information N° 1840 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/02/2014 — Rapport d'information N° 1837 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les nouvelles substances psychoactives

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

22/07/2013 — Rapport N° 1206 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

06/06/2013 — Rapport d'information N° 1118 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

02/01/2013 — Rapport N° 549 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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