Projet de loi de finances pour 2016

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’égalité des territoires et au logement (no 3110, annexe 23 ; no 3112, tome XI ; no 3114, tome I). La parole est à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes, dont je rappelle que chacun dispose d’un temps de parole de cinq minutes. La parole est à M. Gabriel Serville, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

J’appelle les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 146.

La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. Christophe Caresche, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Nous en venons aux amendements à l’article 55. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 242.

En résumé, si M. le rapporteur pour avis accepte cette proposition, nous débattrons d’un amendement no 242 rectifié remplaçant « 75 000 » par « 30 000 » à chaque occurrence. Sinon, je soumettrai au vote un sous-amendement. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis.

Je soumettrai donc au vote un sous-amendement no 593 proposant une valeur supérieure à 30 000 euros. La parole est à M. Bernard Gérard.

Il ne s’agit pas d’un débat en commission, cher collègue. La parole est à M. le secrétaire d’État.

J’en rappelle la teneur avant de le mettre aux voix : à la fin de l’alinéa 2, substituer au montant « 75 000 euros » le montant « 30 000 euros ». Procéder à la même substitution aux alinéas 4 et 6.

Je suis saisie de trois amendements, nos 243, 253 et 344, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 253 fait l’objet d’un sous-amendement no 591. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 243.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 256 rectifié et 244 rectifié. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l’amendement no 244 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 245 et 345. L’amendement no 245 fait l’objet d’un sous-amendement no 480. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 345.

Je suis saisie de deux amendements, nos 305 et 306, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 305.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 191 et 382 rectifié. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 191.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 246 et 346. L’amendement no 246 fait l’objet d’un sous-amendement no 499. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 246.

J’ai plusieurs demandes de prise de parole. Je ferai strictement respecter le règlement : un orateur pour et un orateur contre. Nous ferons ainsi sereinement avancer la discussion. La parole est à M. Philippe Bies.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).