Projet de loi de finances pour 2016

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour le groupe Les Républicains.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, ainsi que celles des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jacques Krabal, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Nous en venons aux questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à Mme Julie Sommaruga.

J’appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 52.

La parole est à M. Jean-Claude Buisine, suppléant M. Alain Fauré, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Enseignement scolaire ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la justice (no 3110, annexe 31, avis no 3117, tomes VI à IX). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Sébastien Pietrasanta, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Nous en venons aux questions. La parole est à Mme Elisabeth Pochon, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Je me permets de rappeler que le temps de parole est limité à deux minutes, tant pour la question que pour la réponse. La parole est à M. Christian Kert.

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’aide publique au développement et au compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (no 3110, annexe VI ; 3113, tome III). La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du développement et de la francophonie.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour le groupe Les Républicains.

je vous rappelle que le temps de parole est limité à cinq minutes, monsieur Dufau. La parole est à Mme la secrétaire d’État.

Nous en venons aux questions. Je rappelle que leur durée, ainsi que celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean-René Marsac, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’appelle les crédits de la mission « Aide publique au développement », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 2 rectifié.

La parole est à M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances pour l’aide publique au développement et les prêts à des États étrangers, pour donner l’avis de la commission.

Sur la forme, je veux rappeler que, même si ces amendements paraissent identiques, ils ne le sont pas. En effet, si les objectifs sont identiques, les amendements ne le sont pas car les actions concernées ne sont pas les mêmes : c’est la raison par laquelle ces amendements ne sont pas en discussion commune et qu’ils sont examinés les uns après ...

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers », inscrits à l’état D.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Aide publique au développement » et du compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers ».