Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier

124 interventions trouvées.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la recherche et à l’enseignement supérieur (no 3110, annexes 37 et 38 ; no 3111, tomes VIII et IX ; no 3112, tome XIV ; no 3116, tomes X et XI). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Nous en arrivons aux questions. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

J’appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 53.

La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. François André, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.

Je suis saisie d’un amendement, no 84, portant article additionnel après l’article 57. La parole est à Mme Annie Genevard, pour le soutenir.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

Nous abordons l’examen des articles du projet de loi. Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’article 2 de la première partie est réservé.

Je suis saisie de trois amendements, nos 253, 479 et 127, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 253.

La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 127.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je sais que nous n’en sommes qu’à l’article liminaire, mais je tiens à rappeler que la durée des interventions est de deux minutes. La parole est à M. le secrétaire d’État.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 171 et 254 rectifié. La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, pour soutenir l’amendement no 171.

Nous en venons à l’examen des amendements portant article additionnel après l’article 2. Je rappelle que l’article 2 est réservé. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l’amendement no 745 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, nos 18, 274 et 275, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 18 et 274 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 18.

La parole est à M. Charles de Courson. J’ai évoqué la situation des veuves car les pensions de réversion hors majoration liée aux enfants sont réversibles à 52 % ou 54 % selon les régimes mais les majorations liées aux enfants sont réversibles à 100 %. Cela, la plupart des gens ne le savent pas. C’est pourquoi la part des majorations liées aux...

J’ai retiré mon amendement car je ne suis pas un irresponsable mais nous rappellerons au Gouvernement, à temps et à contretemps, jusqu’à la fin de la législature, les graves erreurs et injustices sociales que certains de ses choix l’ont amené à commettre.