Modernisation développement et protection des territoires de montagne

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 112, 132, 156, 265 et 297. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 112.

Je suis saisie de deux amendements, nos 456 et 455, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.

Monsieur le député, on ne perd jamais son temps quand on défend un amendement dans l’hémicycle. Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 149, 282 rectifié et 449. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 149.

Je suis saisie de sept amendements, nos 2, 79, 268, 11, 279, 257 rectifié et 278, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 2.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (nos 4034, 4067, 4056).

La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 115, portant article additionnel après l’article 15 ter.

La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 510, 116 et 439, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 116 et 439 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 510.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 15 quater. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 212.

Je suis saisie de deux amendements, nos 389 rectifié et 188, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 389 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, nos 258, 343 et 472, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 343 et 472 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 258.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 44 et 362. La parole est à M. Charles-Ange Ginesy, pour soutenir l’amendement no 44.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 240 rectifié, 509 rectifié, 160, 430, 234, 324 et 367, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 240 rectifié et 509 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 160 et 430, ainsi que les amendements nos 234, 324 et 367. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour s...

Je suis saisie de deux amendements, nos 399 et 396, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour les soutenir.

Êtes-vous d’accord pour retirer ces amendements au profit de ceux de Mme Dubié et de la rapporteure, si le Gouvernement est favorable à leur adoption ?

Je suis saisie de six amendements, nos 157, 12, 80, 133, 143 et 264, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 80, 133, 143 et 264 sont identiques. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 157.

Monsieur le ministre, la rapporteure préfère l’adoption des amendements identiques nos 240 rectifié et 509 rectifié, et a demandé aux auteurs des autres amendements de bien vouloir les retirer à leur profit. Ma question est simple : partagez-vous la même analyse ?