Modernisation développement et protection des territoires de montagne

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 113, 134 et 242. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 113.

Je suis saisie d’un amendement no 94, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 537. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 277, 323 et 528. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour soutenir l’amendement no 277.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 286 rectifié, 43, 95, 326 et 372 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 43, 95, 326 et 372 rectifié sont identiques. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour soutenir l’amendement no 286 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 327 et 532. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l’amendement no 327.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 320 et 371. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 320.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 57, 328, 245, 273 rectifié et 434, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 57 et 328 sont identiques, de même que les amendements nos 245, 273 rectifié et 434. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour soutenir l’amendement no 57.

Je suis saisie d’un amendement no 502, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 538. La parole est à Mme Bernadette Laclais pour soutenir l’amendement no 502.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 410, 511 et 529. Monsieur Folliot, l’amendement no 410 est défendu ?

Madame la présidente de la commission des affaires européennes, vous êtes élue depuis suffisamment longtemps pour savoir que personne ne vous a empêchée de défendre un amendement, mais une règle s’applique dans cet hémicycle : lorsque l’adoption d’un amendement fait tomber d’autres amendements, il n’est pas possible de les présenter.

Si chacun s’amuse à défendre les amendements qui sont tombés, nous ne pourrons pas discuter sereinement du texte.

La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 398, portant article additionnel après l’article 23.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 272 et 397, portant article additionnel après l’article 23. La parole est à Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 272.

Comme l’avait indiqué Mme la rapporteure pour avis, les amendements nos 274 et 276 sont devenus sans objet dès lors que les amendements nos 272 et 397 n’ont pas été adoptés. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour soutenir l’amendement no 373, portant article additionnel après l’article 23.

Je suis saisie de deux amendements, nos 379 et 360, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour les soutenir.

Mes chers collègues, je vous demande un peu de calme. Restons sur le fond du débat sans nous invectiver d’une travée à l’autre.

Alors, appréciez quand je demande à nos collègues de cesser ! La parole est à Mme Jeanine Dubié.

Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 18 octobre après les questions au Gouvernement. La parole est à M. le ministre.

Je suis saisie de deux amendements, nos 422 rectifié et 531 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 172 et 183, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Folliot, pour les soutenir.