Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Les interventions de Christophe Sirugue
Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
81 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, nos 79 et 163, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 79.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 125, qui est un amendement de suppression.
Je suis saisi de deux amendements de suppression de l’article 12 bis A, nos 71 et 4. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 71.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 85, qui a pour objet la suppression de l’article.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 5, tendant à la suppression de l’article 12 bis B.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 92, 202, 160, 168, 173 et 146, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 160 fait l’objet de deux sous-amendements nos 208 et 209. Les amendements nos 92, 202, 160, 168 et 173 sont identiques. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 92.
Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 74 et 148. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 74.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 10, 32 et 135. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 10.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 133, 137 et 156, tendant à la suppression de l’article 21. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 133.
Je suis saisi d’un amendement no 230, que Mme la secrétaire d’État vient de défendre. Quel est l’avis de la commission ?
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (nos 2252, 2303, 2298).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (nos 2252, 2303, 2298).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (nos 2252, 2303, 2298).
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles de la quatrième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 36 à l’article 29.
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la quatrième partie du projet de loi, relatives aux dépenses pour l’exercice 2015.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles de la quatrième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 57.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance maladie, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement de suppression.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 122 et 186. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 122.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 137, 261 et 390. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 137.
