Sécurisation de l'emploi

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. François Asensi, pour soutenir l'amendement n° 2936.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à trois heures vingt, est reprise à trois heures vingt-cinq.)

Je vais maintenant mettre aux voix les amendements identiques nos 2938 et 2945. (Les amendements identiques nos 2938 et 2945 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne pour soutenir l'amendement n° 2438.

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 4192 rectifié.

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 2793.

Je suis saisi d'une autre série d'amendements identiques. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 2835.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. François Asensi, pour soutenir l'amendement n° 2852.

Chers collègues, l'heure avance et je vous prie de garder votre calme. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 1203.

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 1204.

Je suis saisi d'une autre série d'amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 1233.

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. François Asensi, pour soutenir l'amendement n° 1236.

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 2905.

Je suis saisi d'une autre série d'amendements identiques. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 2946.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 2975.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (nos 774, 847, 839).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n°s 774, 847, 839).

Monsieur Dolez, la demande a en effet été transmise à M. le président de l'Assemblée nationale. Je n'ai pas d'élément particulier à communiquer à l'ouverture de cette séance. Je vous rappelle que, pour modifier l'ordre du jour, il revient au Gouvernement de faire des propositions.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 4332 rectifié, portant article additionnel après l'article 3.